Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 4·fr
    ...du point C au point A limité par le canal Oued Chareb descendant d...
  • Journal Officiel·2016 / N°013·page 3·fr
    ...1988, portant décernement du prix du Président de la République po...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 12·fr
    ...On suit la limite du périmètre communal jusqu'au point H. H — Int...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 4·fr
    ...environ du point 2. — Du point 3. — Le périmètre suit une ligne d...
  • Journal Officiel·1982 / N°035·page 3·fr
    ...Du point 1 situé à l'angle nord du lycée technique sur la limite O...
  • Journal Officiel·1969 / N°039·page 4·fr
    ...3 limite du périmètre de Tunis. 5°) La ligne E.F. part du point p...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 20·fr
    Ce taux est fixé à 2,5 % du prix de cession des actions ou des par...
  • Journal Officiel·2019 / N°009·page 26·fr
    Est Du point (B) la limite suit le littoral jusqu'à l'intersectio...
  • Journal Officiel·1990 / N°035·page 7·fr
    Du point «C» la limite suit la route M.C. n° 116 dans une directio...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 83·fr
    ...Article premier - Les dispositions du présent décret gouvernementa...
  • Journal Officiel·1965 / N°065·page 17·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...
  • Journal Officiel·2011 / N°039·page 20·fr
    ...5 - La société du pôle de compétitivité de Bizerte s'engage par éc...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 15·fr
    ...suivant l'axe de l'Oued jusqu'au point D. Du point D en ligne droi...
  • Journal Officiel·1985 / N°029·page 5·fr
    ...Sur proposition du Premier Ministre, Ministre de l'Intérieur; Vu ...
  • Journal Officiel·1985 / N°031·page 5·fr
    — Du point 6 la limite se dirige en direction Sud-Ouest jusqu'au p...
  • Journal Officiel·2024 / N°009·page 32·fr
    ...--- | --- | | 62 | 2(partie) du plan du titre foncier n°102189/25...
  • Journal Officiel·1997 / N°025·page 21·fr
    ...- La durée de réalisation du projet est fixée à six ans à compter ...
  • Journal Officiel·2018 / N°080·page 15·fr
    ...La limite part du point (A) (X=524158.69 / Y= 3907741.63) au nivea...
  • Journal Officiel·1988 / N°007·page 4·fr
    ...Du point 3 la limite suit la rive Nord d'oued Siliana jusqu'au poi...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 7·fr
    ...— Les limites Est du permis de recherches N° 139.808 et Ouest du p...