Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 627 résultats pour ""YENNA""
  • Annonces Légales·2015 / N°105·page 21·fr
    ...uin 2017, sauf dénonciation moyennant un préavis de quatre mois ad...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 44·fr
    ...e parking à partir de 1993, moyennant l'engagement d'assurer l'amé...
  • Annonces Légales·2021 / N°096·page 5·fr
    ...Un fonds de commerce moyennant le prix de 650 000 DT Arrête minist...
  • Annonces Légales·2017 / N°101·page 27·fr
    ...La vente a été consentie moyennant le prix de trois cent soixante ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 69·fr
    ...réviennent une contestation moyennant la renonciation de chacune d...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 28·fr
    ...nt monsieur Mokhtar Bahrini moyennant un loyer de 1200 DT par mois...
  • Annonces Légales·2016 / N°105·page 25·fr
    ...i, son adresse au dit local moyennant un loyer mensuel de 180 dina...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 4·fr
    ... distributeurs fonctionnant moyennant un enjeu reposant sur l'adre...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 12·fr
    ...Trois de ces locaux sont loués à Mr Mohamed Trabelsi, moyennant un...
  • Annonces Légales·2018 / N°037·page 47·fr
    ...ommençant le 1er août 2000, moyennant un loyer mensuel de 550 Dina...
  • Annonces Légales·2022 / N°039·page 12·fr
    ...te de roues, sis à La Marsa moyennant un prix global de 10.000dt00...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 43·fr
    ...Le local est loué aux héritiers de Monsieur Mostafa Dridi moyennan...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 33·fr
    ...ts corporels et incorporels moyennant 100.000 milles dinars. Les ...
  • Annonces Légales·2025 / N°109·page 8·fr
    ...our une durée indéterminée, moyennant un loyer mensuel de 300,000 ...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 54·fr
    ...tenu de manière irrégulière moyennant fausse déclaration, corrupti...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 26·fr
    ...Cet apport évalué à sept mille Dinars a été effectué moyennant l'a...
  • Annonces Légales·2004 / N°144·page 2·fr
    ...05 avec tacite reconduction moyennant un loyer mensuel de 350 dina...
  • Journal Officiel·2008 / N°056·page 34·fr
    ...ès du même soumissionnaire, moyennant un montant en dépassement de...
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 46·fr
    ...ure ou débit d'eau de rejet moyennant des dispositifs de récupérat...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 43·fr
    ...l'une des parties s'engage, moyennant un prix que l'autre partie s...