Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
38 422 résultats pour ""ACCORD""
  • Journal Officiel·2008 / N°060·page 7·fr
    ...Le projet de loi portant approbation d'un accord cadre relatif à l...
  • Journal Officiel·2017 / N°033·page 17·fr
    ...pour la consommation propre, raccordée aux réseaux haute et moyenn...
  • Journal Officiel·2017 / N°056·page 6·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2012 / N°072·page 34·fr
    ...Article premier - Est ratifié, l'accord de coopération technique e...
  • Journal Officiel·2022 / N°052·page 6·fr
    ...Article premier - Est ratifié, l'accord de prêt, conclu à Tunis le...
  • Journal Officiel·1997 / N°069·page 5·fr
    ...de l'indemnité supplémentaire accordée au directeur de l'école nat...
  • Journal Officiel·2016 / N°100·page 8·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par arrêté d...
  • Journal Officiel·2019 / N°086·page 72·fr
    ...d'administration centrale est accordée à Monsieur Chaker Klibi, ad...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 13·fr
    ...— Il est inséré dans le texte de l'accord complémentaire relatif a...
  • Journal Officiel·1991 / N°075·page 4·fr
    ...— Une délégation de signature de l'ordre d'informer est accordée a...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 6·fr
    ...TEURS ET AUX EXPORTATEURS ## Accord commercial entre le Gouverne...
  • Journal Officiel·2017 / N°103·page 7·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par arrêté d...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 10·fr
    ...| | Conformément aux dispositions de l'accord conclu entre la T...
  • Journal Officiel·1995 / N°038·page 3·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·1984 / N°071·page 1·fr
    ...1984 portant ratification des accords de prêt et de garantie concl...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 15·fr
    ...(Coefficient 3, Temps accordé 3 heures). 2. — Mathématiques (3 pr...
  • Journal Officiel·1989 / N°083·page 6·fr
    ...— Est ratifié l'accord relatif à la navigation et au transport mar...
  • Journal Officiel·2025 / N°054·page 4·fr
    ...Article premier - Est ratifié, l'accord de prêt conclu à Tunis, le...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 3·fr
    ...Cette Commission surveillera l'application du présent Accord et pr...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 1·fr
    ...— Est ratifié l'accord ci-annexé, conclu entre le Gouvernement de ...