Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2015 / N°078·page 13·fr
    ...Cet avantage peut consister en une participation au financement de...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 15·fr
    ...ssé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 20·fr
    La période de bénéfice de l'avantage de la prise en charge par l'É...
  • Journal Officiel·2011 / N°025·page 8·fr
    ...4, l'intéressé bénéficie des avantages d'un directeur d'administra...
  • Journal Officiel·2014 / N°085·page 11·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 21·fr
    ...Elle bénéficie dans cette situation des indemnités et avantages ac...
  • Journal Officiel·2021 / N°059·page 27·fr
    ...6, l'intéressé bénéficie des avantages de directeur général d'admi...
  • Journal Officiel·2008 / N°044·page 12·fr
    ...téressé bénéficie du rang et avantages de directeur général d'admi...
  • Journal Officiel·2023 / N°064·page 12·fr
    ...finances, avec indemnités et avantages d'un directeur d'administra...
  • Journal Officiel·2016 / N°069·page 30·fr
    ...téressé bénéficie du rang et avantages de directeur général d'admi...
  • Journal Officiel·2026 / N°050·page 5·fr
    ...| Structure | Prénom et nom | Grade | Emploi fonctionnel | Avanta...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 5·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2009 / N°001·page 38·fr
    ...éficie des indemnités et des avantages afférents à l'emploi de dir...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 3·fr
    ...Ne peuvent bénéficier de cet avantage que les entreprises dont le ...
  • Journal Officiel·2015 / N°100·page 23·fr
    ...1- Un chef de projet ayant emploi et avantages de directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2021 / N°012·page 11·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2006 / N°082·page 18·fr
    ...Avantages fiscaux et financiers - Les avantages fiscaux et financ...
  • Journal Officiel·2020 / N°096·page 3·fr
    ...intérieur avec indemnités et avantages de directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·2010 / N°023·page 18·fr
    ...15 - En cas du bénéfice des avantages prévus à l'article 52 (quinq...
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 74·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...