Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 50·fr
    ...Qu'elle est limitée : Première parcelle : Au Sud et à l'Est : Le...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 44·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2023 / N°064·page 24·fr
    Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 1er juin 202...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 30·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 4·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°076·page 42·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 75·fr
    ...parcelle 3 - Parcelle 3 : Nord : Parcelle 1, Sud : l'O.M.V.V.M. Es...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 23·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2003 / N°069·page 23·fr
    ...A cet effet, elle comprend : a/ La sous-direction des bâtiments q...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 45·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1977 / N°073·page 16·fr
    celle de la compagne givoir Chabas, et sur le restant hiazet Madam...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 24·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : **Parcelle n° 1 - (750 oliviers) :** Au...
  • Journal Officiel·1977 / N°068·page 31·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 33·fr
    ...| 555 conforme à la parcelle A du plan T P D n°90908 (partie de la...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 20·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2022 / N°052·page 25·fr
    ...La ministre des affaires culturelles Hayet Ketat Guermazi Par arr...
  • Annonces Légales·2024 / N°030·page 15·fr
    ...Elle se compose de deux parcelles séparées par un chemin agricole ...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 5·fr
    le Nord en suivant la route jusqu'à ce qu'elle atteigne une inters...
  • Journal Officiel·1978 / N°086·page 23·fr
    ...Marina Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 30·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...