Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 718 résultats pour ""EMN""
  • Journal Officiel·2009 / N°029·page 7·fr
    ...ntation exceptionnelle de l'indemnité d'encadrement et de recherch...
  • Journal Officiel·2014 / N°063·page 23·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·2014 / N°101·page 6·fr
    ...2 - Le montant mensuel de l'indemnité des sujétions spéciales, pré...
  • Journal Officiel·2013 / N°042·page 15·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages attribués ...
  • Journal Officiel·1981 / N°052·page 15·fr
    ...— Indemnité servie au Ministre et rémunérations des membres du cab...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 9·fr
    ...Le licenciement est notifié sans préavis et sans indemnité et inte...
  • Journal Officiel·2009 / N°088·page 10·fr
    ... directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce ...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 5·fr
    ... d'un fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à ...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 8·fr
    ...les demandes d'indemnisation visées à l'article 4 qui découlent d'...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 7·fr
    ...— Les taux de l'indemnité de fonctions prévue à l'article 5 du déc...
  • Journal Officiel·2015 / N°088·page 31·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·2025 / N°121·page 18·fr
    ...à Sousse En bénéficiant des indemnités et avantages accordés à l'e...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 16·fr
    ...Renouvellement du mandat de Mlle Emna Guirat comme DGA pour les ex...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 8·fr
    ...- Le traitement afférent au grade; - Une indemnité de service hosp...
  • Journal Officiel·2007 / N°059·page 17·fr
    ...n globale des montants de l'indemnité des services hospitaliers al...
  • Journal Officiel·1981 / N°052·page 14·fr
    ...— Remboursement de frais de transports et indemnités journalières ...
  • Journal Officiel·2016 / N°030·page 44·fr
    ...Les montants de cette indemnité sont fixés comme suit : | Grade ...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 185·fr
    ...t de frais de transports et indemnités journalières de déplacement...
  • Journal Officiel·1983 / N°010·page 9·fr
    ... afférente à son grade, des indemnités et avantages attribuées à l...
  • Journal Officiel·2014 / N°011·page 10·fr
    ...de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce ...