Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2019 / N°008·page 38·fr
    ...l à l'un de ses propriétaires indivis : Monsieur Jelloul Jemili (C...
  • Annonces Légales·2006 / N°049·page 17·fr
    ...70/1870 parts dans l'indivision de l'immeuble sis à la cité El Raj...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 54·fr
    ...Les droits indivis revenant au débiteur qui sont de 1325 parts ind...
  • Annonces Légales·2018 / N°035·page 49·fr
    ...Une parcelle de terre destinée à l'agriculture en indivision saisi...
  • Annonces Légales·2026 / N°114·page 17·fr
    ...m Driss, portant sur un tiers indivis pour chacune d'elles de le b...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 53·fr
    ..., par moitié entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 52·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 2700,0317 parts du TF n°38210 Tunis...
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 47·fr
    ...**Parts Indivises objet de la vente :** Les parties indivises obj...
  • Annonces Légales·2009 / N°072·page 24·fr
    ...Les 307/8466 parts indivises d'une superficie de 113 m², sise El M...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 44·fr
    ...La totalité des parts indivis revenant au débiteur saisi (785.80/3...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 66·fr
    ...Il s'agit des 150/9560 parts indivises revenant à la partie saisie...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 57·fr
    ...Ezzedine Farjallah, chef d'entreprise individuelle dont le siège e...
  • Annonces Légales·2007 / N°055·page 22·fr
    ...2007T04142VEPA1 Vente aux enchères publiques de parts indivises s...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 49·fr
    ...1- La totalité des parts indivises soit (1000 parts/21370 parts) r...
  • Journal Officiel·1980 / N°042·page 4·fr
    ...u Premier Ministre par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
  • Annonces Légales·2016 / N°070·page 33·fr
    ...Toutes les parts indivises d'un terrain agricole (71995/95995) par...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 22·fr
    ...Les parts indivises objet de la saisie : La totalité des parts ind...
  • Annonces Légales·2015 / N°149·page 36·fr
    ...Il s'agit des parts indivises (38/152) objet du Titre Foncier n° 3...
  • Journal Officiel·1982 / N°064·page 24·fr
    ...Le tiers à l'indivis en co-propriété avec ses frères Hassine et Ha...
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 46·fr
    ...une parcelle de terrain nu, dans l'indivision renfermant 23,927/20...