Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
  • Journal Officiel·2010 / N°070·page 8·fr
    ...il 1999, portant création de l'agence nationale de contrôle sanita...
  • Journal Officiel·2013 / N°027·page 2·fr
    ...u conseil d'établissement de l'agence nationale pour la maîtrise d...
  • Journal Officiel·2016 / N°018·page 15·fr
    ...s au conseil d'entreprise de l'agence tunisienne de la coopération...
  • Journal Officiel·2007 / N°038·page 26·fr
    ...isation et fonctionnement de l'agence foncière touristique. Le Pr...
  • Journal Officiel·1999 / N°053·page 1·fr
    ... la République Tunisienne et l'Agence Française de Développement p...
  • Journal Officiel·1988 / N°015·page 1·fr
    ...es agents détachés auprès de l'agence tunisienne de coopération te...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 94·fr
    ...| L'intéressé ; Le service régional de l'Agence Technique des Tran...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 111·fr
    ...roit de préemption réservé à l'Agence Foncière Touristique à Mahdi...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 39·fr
    ...archéologiques exploités par l'agence nationale de mise en valeur ...
  • Journal Officiel·1990 / N°022·page 4·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'ag...
  • Journal Officiel·2022 / N°100·page 16·fr
    ...- Hatem Selmi représentant de l'Agence de promotion de l'industrie...
  • Journal Officiel·2014 / N°012·page 32·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Walid Fguiri, cadre de l'agence national...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 29·fr
    ...Sont nommés membres au conseil d'administration de l'agence fonciè...
  • Journal Officiel·2004 / N°022·page 13·fr
    ...membre, - Le représentant de l'agence nationale de protection de l...
  • Journal Officiel·2020 / N°089·page 21·fr
    ...ions de directeur général de l'agence nationale pour l'emploi et l...
  • Journal Officiel·1989 / N°085·page 6·fr
    ...— Le directeur général de l'agence est le dépositaire de la présen...
  • Journal Officiel·2011 / N°058·page 55·fr
    ...Monsieur Samir Sidhom est nommé membre représentant l'agence natio...
  • Journal Officiel·2018 / N°023·page 2·fr
    ...718 Nomination d'un membre au conseil d'établissement de l'agence...
  • Journal Officiel·2009 / N°035·page 9·fr
    ... périmètre d'intervention de l'agence foncière agricole «Zograta» ...
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 72·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...