Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
62 166 résultats pour ""RIO""
  • Journal Officiel·1981 / N°080·page 5·fr
    ...— Au cours de la période visée à l'article premier ci-dessus, l'Of...
  • Journal Officiel·1988 / N°032·page 3·fr
    ...— Est renouvelé pour une période de trois (3) années prenant fin l...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 10·fr
    ...— Est renouvelé pour une nouvelle période de trois années prenant ...
  • Journal Officiel·2010 / N°080·page 13·fr
    ...riété intellectuelle pour la période 2010-2011. Le Président de l...
  • Journal Officiel·2025 / N°002·page 7·fr
    ...ment de Yosra Krifa pour une période de cinq (5) ans à compter du ...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 15·fr
    ...Priorité : Priorité de la demande américaine N° 761,041 du 21 janv...
  • Journal Officiel·1983 / N°060·page 36·fr
    ...Priorité suisses : 124/82-4 du 11 janvier 1982 5224/82-0 du 2 sept...
  • Journal Officiel·2006 / N°033·page 23·fr
    ...aintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er ...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 47·fr
    ...à 892.400,000 Dinars sur une période de dix ans à partir de la dat...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 50·fr
    ...et compte tenu de la nouvelle priorité que l'Afrique a accordée au...
  • Journal Officiel·1984 / N°058·page 21·fr
    ...Toute période de repos de 9 heures consécutives comprises entre 21...
  • Journal Officiel·2011 / N°042·page 26·fr
    ...* cinq représentants des maîtres assistants, élus pour une période...
  • Journal Officiel·2019 / N°056·page 7·fr
    ...cables au contrôle technique périodique des véhicules à roues et l...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 19·fr
    ... » | 400 | | 132 | Lunetto Buriot Inerèse | 76.961 | 1.222 m2 | ...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 40·fr
    ...La présente gérance libre est conclue pour une période de 2 ans co...
  • Journal Officiel·2001 / N°019·page 17·fr
    ...2 – Soit, avoir exercé la fonction de directeur pour une période d...
  • Journal Officiel·1991 / N°044·page 7·fr
    ...— Est accordée une extension de neuf mois de la période du 1er ren...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 19·fr
    ...Priorité : Brevet français du 22 décembre 1978 n° 78 36261. Inven...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 21·fr
    ...Ces avantages sont accordés aux projets réalisés durant la période...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 14·fr
    ... épreuve périodique ou de la dernière inspection périodique. Cepen...