Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 370 résultats pour ""S DEUX A""
  • Annonces Légales·2009 / N°128·page 26·fr
    ...eux exemplaires de chacune des deux actes ont été déposés au greff...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 20·fr
    ...0 000D) à part égale entre les deux associés et d'une partie des r...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 4·fr
    ...2 ci-dessus est fixée tous les deux ans et le cas échéant renouvel...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 9·fr
    ...es professions pharmaceutiques deux articles 77 (bis) et 77 (ter) ...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 32·fr
    ...épartie à part égale entre les deux associés. La mise à jour du s...
  • Annonces Légales·2013 / N°108·page 22·fr
    ...- Apprové les deux actes de vente des parts sociales indiqués ci-d...
  • Journal Officiel·2007 / N°103·page 38·fr
    ...t soumise à l'appréciation des deux autres correcteurs pour une no...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 27·fr
    ... a été décidé de remplacer les deux actuels gérants de la société...
  • Journal Officiel·1999 / N°074·page 15·fr
    ..., dans un délai n'excédant pas deux ans. Le président du jury des...
  • Annonces Légales·2004 / N°176·page 2·fr
    ...és avec un portail en fer, les deux appartements sont d'une superf...
  • Annonces Légales·2005 / N°030·page 20·fr
    ...Deux exemplaires de ces deux actes de cession et de ce PV sont dép...
  • Annonces Légales·2007 / N°019·page 43·fr
    ...Cet avis a été effectué en application des dispositions des deux a...
  • Annonces Légales·2010 / N°012·page 29·fr
    ... M001461 date le 23/1/2010 les deux associés dans la société de re...
  • Journal Officiel·1984 / N°052·page 25·fr
    ...1°) Avoir accompli avec succès les deux années du 1er cycle de l'e...
  • Journal Officiel·1985 / N°025·page 9·fr
    ... le Ministre du Plan, tous les deux assistent aux réunions du Cons...
  • Journal Officiel·2003 / N°068·page 10·fr
    ... les véhicules a lieu tous les deux ans. La plaquette de vérificat...
  • Annonces Légales·2005 / N°084·page 14·fr
    ...3) Deux exemplaires des deux actes de cession et du procès-verbal ...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 20·fr
    ...nt 06700003, déposées tout les deux au greffe du tribunal de premi...
  • Annonces Légales·2008 / N°082·page 13·fr
    ...Par ces deux augmentations le capital social de la société « S.C.P...
  • Annonces Légales·2011 / N°017·page 41·fr
    ...Cet avis a été effectué en application des dispositions des deux a...