Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 7·fr
    ...— Les dispositions du présent arrêté sont applicables au personnel...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 3·fr
    ...— Un représentant du Parti Socialiste Destourien. — Le représentan...
  • Journal Officiel·1989 / N°043·page 12·fr
    ...Monsieur Mustapha Médiouni, administrateur au ministère du plan et...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 6·fr
    ...— Le Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Economie Nationale est charg...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 4·fr
    ...Le Ministre Délégué auprès du Premier Ministre, chargé du Plan, V...
  • Journal Officiel·2022 / N°123·page 20·fr
    ...Article premier - Les dispositions du présent arrêté fixent le règ...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 1·fr
    ...1952 Arrêté du président de la chambre des députés du 5 octobre 1...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 6·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·2021 / N°038·page 22·fr
    ...Article premier – La durée de validité du permis de recherche d'hy...
  • Journal Officiel·2022 / N°067·page 36·fr
    ...| 84 conforme à la parcelle n°2 85 conforme à la parcelle n°3 du p...
  • Journal Officiel·2015 / N°065·page 34·fr
    ...2 Conforme à la parcelle n° 1 au plan du titre foncier n° 51286 Be...
  • Journal Officiel·2010 / N°059·page 4·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du Premier ministr...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 25·fr
    ...63 - Sont abrogées les dispositions du paragraphe premier de l'art...
  • Journal Officiel·2010 / N°065·page 28·fr
    ...| 1 du plan du titre foncier n° 28153 Sfax (n°352) | 28153 Sfax | ...
  • Journal Officiel·2025 / N°023·page 42·fr
    ...| 170 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°54195 ...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 7·fr
    4- lors de l'application du présent article, une valeur transactio...
  • Journal Officiel·2006 / N°075·page 31·fr
    ...Elle est payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire au...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 6·fr
    ...— Le Secrétaire d'Etat au Plan et aux Finances est chargé de l'exé...
  • Journal Officiel·2001 / N°022·page 9·fr
    Du point F la limite suit l'avenue Farhat Hached en direction Oues...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 69·fr
    ...e l'indemnité spécifique au profit du personnel de l'Etat des coll...