Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
30 265 résultats pour ""ASI""
  • Journal Officiel·1992 / N°084·page 8·fr
    ...Un procès-verbal est établi à l'occasion de chaque réunion de la c...
  • Journal Officiel·1989 / N°059·page 14·fr
    ... dur et de blé tendre ayant occasionné ces dépenses ont bien été r...
  • Journal Officiel·1993 / N°052·page 10·fr
    ... au concours 4) un extrait du casier judiciaire ou de la fiche ant...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 7·fr
    ...3°) Extrait du casier judiciaire ayant moins de 3 mois de date. 4°...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 18·fr
    ...s et conserve l'enseigne du magasin « Au Beau Vêtement ». Le Géra...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 21·fr
    ...— Extrait du casier judiciaire ou de la fiche anthropométrique aya...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 7·fr
    ...ires employés d'une manière occasionnelle; Vu la loi N° 74-41 du ...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 15·fr
    ... d'entraînement et qui, à l'occasion de ces vols, ne font aucun tr...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 40·fr
    ...notamment comme agents anti-parasitaires. Priorité des brevets dé...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 15·fr
    ...nu sous la dénomination de «Magasin Béchir Menjour» moyennant le p...
  • Annonces Légales·2025 / N°025·page 15·fr
    ...Le bien consiste en un terrain de forme quasi trapézoïdale, sur le...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 39·fr
    ...onstituant l'immeuble nommé «Nwasi» objet du titre foncier numéro ...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 24·fr
    ... nationalité; 3°) extrait du casier judiciaire et de la fiche ant...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 3·fr
    ... de naissance; 3°) Extrait du casier judiciaire ou de la fiche ant...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 32·fr
    ...Peut être chargé également de la comptabilité magasin matières. #...
  • Journal Officiel·1982 / N°079·page 18·fr
    ...2) Un extrait du casier judiciaire dont la date de délivrance ne d...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 34·fr
    ...ité du fonds de commerce du magasin sise à Kassariet El Khchicha S...
  • Journal Officiel·1997 / N°071·page 6·fr
    ...1 - un extrait du casier judiciaire (l'original, datant de moins d...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 13·fr
    ... sans nom, consistant en un magasin, située à Tunis, 124, rue Bab ...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 31·fr
    ...s marques Sidi Daoud et café Brasilien, sis à Tunis, 15, rue des T...