Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 25·fr
    ...gement de 5 pièces à usage d'habitation et 1 pièce à usage pour le...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 27·fr
    ... une construction propre à l'habitation, à proximité de la Commune...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 28·fr
    ...ainsi qu'un local à usage d'habitation, composé d'une entrée ouvra...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 10·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat. Les actions souscrites devr...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 35·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1960 / N°033·page 8·fr
    ...La propriété bornée consiste en une habitation à étage et magasin,...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 12·fr
    ... pêche; le marché local; les habitations; le village. — l'homme et...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 50·fr
    ...ainsi d’un local à usage d’habitation, composé d’une entrée ouvran...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 57·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation avec un garage y contigu l...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 19·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation et une bou...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 7·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat à autoriser le Conseil de Gou...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 31·fr
    ... terre contenant 2 maisons d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 21·fr
    ...Maison d'habitation sise au Kram (Banlieue de Tunis), superficie 2...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 7·fr
    ...Elle est chargée également de l'habitat, de la formation professio...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 33·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation comprenant quatre chambres...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 25·fr
    ...**Désignation de l'immeuble à vendre** Une maison à usage d'habit...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 18·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 44·fr
    ...Cette parcelle de terre renferme la maison d'habitation de l'intér...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 60·fr
    ...— Maison d'habitation sise près rue Béchir Dsiri a pour limites : ...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 31·fr
    ...Gabès sortant d'une maison d'habitation. Limitée : au sud et à l'...