Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 24·fr
    ...onstruction, faisant usage d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 32·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitations d'une con...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 79·fr
    ......) et des locaux à usage d'habitation. Toutes ces constructions ...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 40·fr
    ..., hôpital et d'un immeuble d'habitation) ##### III - Spécialité :...
  • Journal Officiel·1957 / N°040·page 26·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 22·fr
    ...iers, un puits et un local d'habitation composé de deux pièces. *...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 14·fr
    ...ne autre partie pour usage d'habitation se composant de quatre piè...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 13·fr
    ...Ardh El Oubichi, consistant en une maison d'habitation, située à S...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 14·fr
    ...ouverte en tuiles, à usage d'habitation pour ouvriers agricoles. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 18·fr
    ...Anonyme Coopérative d'Habitations Individuelles à Bon Marché ». N...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 33·fr
    ...t plusieurs locaux à usage d'habitation, Commercial et Industriel,...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 5·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat ou dans les deux cas toute pe...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 36·fr
    ...ture comprenant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 8·fr
    ...Abdelmajid Ammar, chef de division des travaux publics et de l'hab...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 5·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d’habitation (rez-de-ch...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 24·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation en cours de construction, ...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 41·fr
    ... sa condition familiale et d'habitation ainsi que de sa responsabi...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 5·fr
    ...mmeubles à usage principal d'habitation, sont tenus, soit d'y édif...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 20·fr
    ...à usage d'exploitations et d'habitations et en parcelle et olivett...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 17·fr
    ...ent la toiture, de maisons d'habitation ou autres bâtiments et ce,...