Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1993 / N°079·page 3·fr
    ...membre - le ministre de l'équipement et de l'habitat : membre - ...
  • Journal Officiel·1994 / N°024·page 4·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat - un représentant du ministèr...
  • Journal Officiel·1964 / N°032·page 22·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 28·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 17·fr
    ...Maison d'habitation sise au Kram, Banlieue de Tunis, superficie 28...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 28·fr
    ...--- # VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES d'un local à usage d'habitati...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 12·fr
    ...1° Une parcelle de terrain avec une maison d'habitation composée d...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 26·fr
    ...de 26 magasins, 12 maisons d'habitation se composant de 19 pièces,...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 8·fr
    ...rain comprenant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 20·fr
    ...1° Une parcelle de terrain avec une maison d'habitation composée d...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 23·fr
    ...Ladite parcelle de terre comprenant une maison d'habitation, un pu...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 7·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat; - d'un nombre égal de représ...
  • Journal Officiel·1995 / N°081·page 19·fr
    ... minimale de cent mètres des habitations et des voies de communica...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 29·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 31·fr
    ...La moitié indivise d'une maison d'habitation sise à La Goulette, 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 21·fr
    ...La propriété bornée consiste en une oukala d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 20·fr
    ...Construction logements d'habitation pour ses adhérents. Siège soci...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 12·fr
    ...urs immobiliers relatifs à l'habitat social, à l'aménagement de zo...
  • Journal Officiel·1975 / N°076·page 19·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 9·fr
    ...— L'armateur est tenu de fournir le matériel nécessaire à l'habita...