Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 17·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 8·fr
    ...rre avec une petite maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 18·fr
    ...Un habitation avec l'un de ces pièces est doté d'une porte d'eau e...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 27·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 19·fr
    ...La propriété bornée consiste en maison d'habitation, garage, puits...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 15·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain et une maison d'habitat...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 26·fr
    ...Coopérative est faite pour l'habitat des ouvriers de cette Société...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 19·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 21·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat, AHMED NOURREDDINE. Vu : L...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 18·fr
    ...tie, comprenant une maison d'habitation et un verger, d'une conten...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 18·fr
    ...e une construction à image d'habitation, rez-de-chaussée et premie...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 15·fr
    ...truction à usage de maison d'habitation qui s'y trouve édifiée. L...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 5·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat - d'un représentant des servi...
  • Journal Officiel·1992 / N°024·page 4·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat ; — Un représentant de la Ban...
  • Journal Officiel·1966 / N°004·page 36·fr
    ...**Désignation de l'immeuble à vendre** Une maison à usage d'habit...
  • Journal Officiel·1975 / N°046·page 17·fr
    ...struction récente propre à l'habitation, le reste consiste en une ...
  • Journal Officiel·1996 / N°043·page 11·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat - de trois représentants du m...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 32·fr
    travailler, de ses conditions familiales et d'habitation ainsi que...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 38·fr
    ...ouverte en tuiles, à usage d'habitation pour ouvriers agricoles. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 28·fr
    ...t une construction à usage d'habitation, un magasin un puits et un...