28 404 résultats pour ""HABITAT""
- Journal Officiel·1963 / N°036·page 17·fr...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
- Journal Officiel·1963 / N°052·page 8·fr...rre avec une petite maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
- Journal Officiel·1959 / N°052·page 18·fr...Un habitation avec l'un de ces pièces est doté d'une porte d'eau e...
- Journal Officiel·1960 / N°058·page 27·fr...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
- Journal Officiel·1957 / N°024·page 19·fr...La propriété bornée consiste en maison d'habitation, garage, puits...
- Journal Officiel·1961 / N°023·page 15·fr...La propriété bornée consiste en un terrain et une maison d'habitat...
- Journal Officiel·1962 / N°019·page 26·fr...Coopérative est faite pour l'habitat des ouvriers de cette Société...
- Journal Officiel·1967 / N°010·page 19·fr...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation
- Journal Officiel·1967 / N°019·page 21·fr...t aux Travaux Publics et à l'Habitat, AHMED NOURREDDINE. Vu : L...
- Journal Officiel·1960 / N°015·page 18·fr...tie, comprenant une maison d'habitation et un verger, d'une conten...
- Journal Officiel·1958 / N°020·page 18·fr...e une construction à image d'habitation, rez-de-chaussée et premie...
- Journal Officiel·1960 / N°009·page 15·fr...truction à usage de maison d'habitation qui s'y trouve édifiée. L...
- Journal Officiel·1996 / N°039·page 5·fr...tère de l'équipement et de l'habitat - d'un représentant des servi...
- Journal Officiel·1992 / N°024·page 4·fr...tère de l'équipement et de l'habitat ; — Un représentant de la Ban...
- Journal Officiel·1966 / N°004·page 36·fr...**Désignation de l'immeuble à vendre** Une maison à usage d'habit...
- Journal Officiel·1975 / N°046·page 17·fr...struction récente propre à l'habitation, le reste consiste en une ...
- Journal Officiel·1996 / N°043·page 11·fr...tère de l'équipement et de l'habitat - de trois représentants du m...
- Journal Officiel·1989 / N°058·page 32·frtravailler, de ses conditions familiales et d'habitation ainsi que...
- Journal Officiel·1958 / N°042·page 38·fr...ouverte en tuiles, à usage d'habitation pour ouvriers agricoles. ...
- Journal Officiel·1958 / N°066·page 28·fr...t une construction à usage d'habitation, un magasin un puits et un...