28 404 résultats pour ""HABITAT""
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- Journal Officiel·1969 / N°007·page 4·fr...t aux Travaux Publics et à l'Habitat; tous deux ont voix consultat...
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- Journal Officiel·2002 / N°002·page 24·fr...stre de l'équipement et de l'habitat établissant la liste des ingé...
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- Journal Officiel·1961 / N°035·page 3·fr..., aux Travaux Publics et à l'Habitat et à la Santé Publique et aux...
- Journal Officiel·1975 / N°051·page 40·fr...uction d'immeubles à usage d'habitation pour la revente ». Deux or...
- Journal Officiel·1958 / N°037·page 19·fr... Edhdharouaya comprenant des habitations, Ain Sidi Amara complanté...
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- Journal Officiel·1962 / N°064·page 26·fr...bres fruitiers avec maison d'habitation de 5 risées, baroque conte...
- Journal Officiel·1976 / N°020·page 41·fr...erre comprenant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
- Journal Officiel·1969 / N°037·page 2·fr...er deux hectares autour de l'habitation peut être autorisée dans l...
- Journal Officiel·1962 / N°025·page 21·fr...uction d'immeubles à usage d'habitation, dénommée « HAY EL HANA »,...
- Journal Officiel·1985 / N°088·page 10·fr...TERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT ## PLAN D'AMENAGEMENT Décre...
- Journal Officiel·1958 / N°039·page 18·fr...é à Sidi-Bou-Said, à usage d'habitation, d'une superficie de 168 m...
- Journal Officiel·1960 / N°039·page 18·fr...es fruitiers et une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
- Journal Officiel·1975 / N°039·page 14·fr... à la construction à usage d'habitation; - d'étudier les demandes ...
- Journal Officiel·1962 / N°028·page 33·fr...— Le bornage provisoire de la propriété dite « La Marsa-Habitat »,...
- Journal Officiel·1960 / N°028·page 20·fr...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
- Journal Officiel·1958 / N°076·page 18·fr...a) Deux locaux à usage d'habitation ouvrant tous deux sur la route...