Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 23·fr
    ...a) Tout le houche (maison d'habitation), ouvrant à l'est et compre...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 4·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat; tous deux ont voix consultat...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 39·fr
    ...tant en une maison à usage d'habitation, comprenant deux pièces, u...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 24·fr
    ...stre de l'équipement et de l'habitat établissant la liste des ingé...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 14·fr
    ...é à Sidi-Bou-Said, à usage d'habitation, d'une superficie de 168 m...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 3·fr
    ..., aux Travaux Publics et à l'Habitat et à la Santé Publique et aux...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 40·fr
    ...uction d'immeubles à usage d'habitation pour la revente ». Deux or...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 19·fr
    ... Edhdharouaya comprenant des habitations, Ain Sidi Amara complanté...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 14·fr
    ...res, de l'équipement et de l'habitat, de l'environnement et de l'a...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 26·fr
    ...bres fruitiers avec maison d'habitation de 5 risées, baroque conte...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 41·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1969 / N°037·page 2·fr
    ...er deux hectares autour de l'habitation peut être autorisée dans l...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 21·fr
    ...uction d'immeubles à usage d'habitation, dénommée « HAY EL HANA »,...
  • Journal Officiel·1985 / N°088·page 10·fr
    ...TERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT ## PLAN D'AMENAGEMENT Décre...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 18·fr
    ...é à Sidi-Bou-Said, à usage d'habitation, d'une superficie de 168 m...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 18·fr
    ...es fruitiers et une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 14·fr
    ... à la construction à usage d'habitation; - d'étudier les demandes ...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 33·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « La Marsa-Habitat »,...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 20·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 18·fr
    ...a) Deux locaux à usage d'habitation ouvrant tous deux sur la route...