Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 18·fr
    ...Unité déplaçable à usage notamment d'habitation temporaire, de bur...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 13·fr
    ...stre de l'équipement et de l'habitat. Art. 3. — Sous réserve des ...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 2·fr
    ..., aux Travaux Publics et à l'Habitat et à la Santé Publique et aux...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 21·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 40·fr
    ...de 26 magasins, 12 maisons d'habitation se composant de 19 pièces,...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 29·fr
    ... construction de Pavillons d'habitations comme il est prévu dans l...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 29·fr
    ...Zgak Hammam - Bouassida composé d'une maison à usage d'habitation ...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 29·fr
    ...« La Construction Moderne et l'Habitation Saharienne », dont le si...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 34·fr
    ...ers, comprenant une maison d'habitation et un puits d'une contenan...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 18·fr
    ...Sur la propriété existe une maison d'habitation de cinq pièces, un...
  • Journal Officiel·1987 / N°048·page 4·fr
    ...a) la rémunération, des déplacements et de l'habitation des agents...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 34·fr
    ...gement de 5 pièces à usage d'habitation et 1 pièce à usage pour le...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 23·fr
    ...Construction d'habitations. Visa : N° 3.621 du 17 mars 1964. N° 39...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 26·fr
    ... m² et comprend une maison d'habitation de deux pièces, cuisine, W...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 21·fr
    ...Construction d'habitations. Adresse : 38, rue Dr. Braquehaye, Tun...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 34·fr
    ...née consiste en une maison d'habitation en état de ruines d'une co...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 34·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 9·fr
    ...La propriété bornée consiste en un immeuble comprenant habitations...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 35·fr
    ... attenant un local à usage d'habitation composé de trois (3) pièce...
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 14·fr
    ...a construction d'immeubles d'habitation destinés aux adhérents de ...