...6°) — Une deuxième maison à usage d'habitation comprenant 2 chambr...

... en bon état et une maison d'habitation. Il a pour limites : Au ...

...t une construction à usage d'habitation, un magasin un puisé : un ...

...tc.) et des locaux à usage d'habitation. Toutes ces constructions ...

...fermant une maison à usage d'habitation d'une contenance dénoncée ...

...t quelques petites maisons d'habitation, quelques plantations épar...

...La propriété bornée consiste en un immeuble d'habitation et magasi...

...t aux Travaux Publics et à l'Habitat ; 5°) l'accès aux places rése...

...ristiques industrielles et d'habitation; Vu la loi n° 76-85 du 11...

... sa condition familiale et d'habitation, ainsi que de sa responsab...

...Maison d'habitation sise au Kram, Banlieue de Tunis, superficie 28...

...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...

...la rue du Riche sur laquelle ouvre l'étage à usage d'habitation; ...

...ers et renfermant un local d'habitation composé de deux pièces, cu...

...ers et renfermant un local d'habitation composé de deux pièces, cu...

...onation mentionne le droit d'habitation dans la chambre ouvrant à ...

...erre renfermant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...

...lle est édifiée une maison d'habitation composée au rez-de-chaussé...

...## SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT ## AVIS ...

...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...