Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2018 / N°091·page 25·fr
    ...Bâtiment, travaux publics, génie civil, architecture, aménagement ...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 36·fr
    ...Une impasse et au delà la parcelle 2. Parcelle 2 : Au Nord : Saïd...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 11·fr
    ...— Les marchés et conventions de l'Office de l'Enfida sont passés d...
  • Journal Officiel·2025 / N°039·page 7·fr
    ... Conforme à la parcelle n°3 254 Conforme à la parcelle n°1 du plan...
  • Journal Officiel·2009 / N°027·page 14·fr
    ...| 197 conforme à la parcelle n° 2 du plan du titre foncier n° 5312...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 12·fr
    marchandises est levée de plein droit, à défaut pour le demandeur ...
  • Journal Officiel·2023 / N°016·page 18·fr
    ...| 97 conforme à la parcelle n°1 du plan de la R C n°10265 (parcell...
  • Journal Officiel·2011 / N°096·page 20·fr
    ...| N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur les plans | N° ...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 47·fr
    ...Trik Bir Ben Yahia et au-delà la parcelle 2. Au Sud-Est : La parce...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 29·fr
    ...El Akhaouia et El Malti consistant en deux parcelles de terre prop...
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 1·fr
    ...lique d'une parcelle de terrain sise dans la zone archéologique de...
  • Journal Officiel·2025 / N°110·page 3·fr
    ...ts et d'archives, aux fonctions de Sous-directeur des archives éle...
  • Journal Officiel·1998 / N°055·page 12·fr
    3) disposer en propriété ou en leasing d'un parc de véhicules de t...
  • Journal Officiel·2021 / N°009·page 2·fr
    ...ion au grade d'architecte général du corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 18·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2023 / N°046·page 2·fr
    ...tilité publique d'une parcelle de terre archéologique sise à la dé...
  • Journal Officiel·2013 / N°071·page 17·fr
    ...11 - En plus des parcs nationaux et des réserves naturelles et en ...
  • Journal Officiel·1996 / N°037·page 3·fr
    ...Article premier - Les effectifs réels exerçant aux archives nation...
  • Annonces Légales·2004 / N°099·page 2·fr
    ...laquelle parcelle était exploitée comme terre agricole. Elle est r...
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 34·fr
    ...deux parcelles de terre. La première parcelle : Elle se situe au ...