Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
204 995 résultats pour ""ERT""
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 51·fr
    ...La superficie du terrain est de 1473 m² dont 301,75 m² non couvert...
  • Journal Officiel·2006 / N°063·page 29·fr
    L'extension de la zone de validité de ces permis et certificats es...
  • Annonces Légales·2021 / N°015·page 32·fr
    ...00321971 du 20/01/2018 déclare la perte de titre de propriété n°10...
  • Journal Officiel·2018 / N°072·page 2·fr
    ... 2018, portant réquisition de certains personnels de la société na...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 23·fr
    ...2 — Un certificat de décès s'il y a lieu 3) — Un certificat de di...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 60·fr
    ...Cette dernière est constatée en pertes si elle est qualifiée d'irr...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 51·fr
    ...La Municipalité de Bizerte; A l'Ouest : Pareillement. --- ## REQ...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 44·fr
    ...3°) Un certificat de non faillite. 4°) Un certificat de la direct...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 6·fr
    ...Cet avis fera connaître au public que l'enquête est ouverte du 15 ...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 47·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 60.521 ## GOUVERNORAT DE BIZERTE Suivant ...
  • Annonces Légales·2014 / N°113·page 8·fr
    ...Rue Ali Khammassi 7001 Bizerte. Capital social : 1000 DT. Objet ...
  • Journal Officiel·1977 / N°068·page 37·fr
    ...située à Bizerte, El Attouna le corniche, gouvernorat de Bizerte d...
  • Journal Officiel·2011 / N°083·page 2·fr
    ...2378 Arrêté du Premier ministre du 25 octobre 2011, portant ouvert...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 20·fr
    ...## AVIS ### EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION ...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 42·fr
    D'autre part, il a été remarqué que certains des admis dans des co...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 50·fr
    ...route Bizerte-Mateur ; - Sud : (Propriété Saint Jean) ; - Est : ru...
  • Annonces Légales·2005 / N°117·page 3·fr
    ...2) Clause de déchéance inscrite le 13 mai 1997 (volume Bizerte 31 ...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 86·fr
    ...Le titulaire de ce certificat peut former les candidats aux certif...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 20·fr
    ...60, rue de Russie, 2ème étage - Bizerte 7000. Objet : Impression ...
  • Journal Officiel·2010 / N°024·page 26·fr
    ...certifiée conforme du certificat d'aptitude théorique et du certif...