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- Journal Officiel·1984 / N°015·page 6·fr...Cependant s'il n'est pas ordonné par le Ministre de la Défense Nat...
- Annonces Légales·2015 / N°121·page 43·fr...La superficie couverte est presque 180 m², construit sur un terrai...
- Annonces Légales·2005 / N°084·page 6·fr...La visite de l'immeuble est possible chaque jour de neuf heures du...
- Annonces Légales·2009 / N°074·page 19·fr...La dernière échéance pour les obligations de la catégorie A est pr...
- Annonces Légales·2013 / N°026·page 34·fr...Cet avis est publié le 23 février 2013 au journal Essabeh. 2013X0...
- Annonces Légales·2015 / N°013·page 37·fr...Cette annonce est publiée au journal Elchourouk et le Quotidien le...
- Journal Officiel·2008 / N°059·page 10·fr...23 - Est punie d'une amende de cinq mille (5000) dinars à vingt mi...
- Journal Officiel·2006 / N°034·page 197·fr... prisons et de la rééducation est présidé par le directeur général...
- Annonces Légales·2011 / N°109·page 27·fr...Cette publication est parue aux journaux Essahafa et La Presse du ...
- Annonces Légales·2005 / N°115·page 3·fr...L'immeuble est pourvu d'électricité et d'eau potable. 5) La mise ...
- Journal Officiel·1981 / N°053·page 34·fr...a carte spéciale d'identité n'est pas valable et dans ce cas il se...
- Journal Officiel·1990 / N°014·page 14·fr...Est une ligne droite (A-B) de direction ouest-est passant à 1300 m...
- Annonces Légales·2019 / N°010·page 43·fr...u côté est par Mohamed Ben Kermi Abdelli et du côté ouest par Yous...
- Annonces Légales·2021 / N°070·page 12·fr...Que son titre de propriété est perdu et qu'ils désirent se faire é...
- Annonces Légales·2012 / N°026·page 42·fr...la visite de l'immeuble est possible dans tous les jours de la sem...
- Journal Officiel·2001 / N°006·page 6·fr...Si le quorum n'est pas atteint à la première réunion, la commissio...
- Journal Officiel·2003 / N°062·page 7·fr...Cette peine n'est point susceptible d'atténuation. Chapitre VI C...
- Annonces Légales·2004 / N°114·page 2·fr...age, à l'Est par une piste agricole publique, à l'Ouest par un pas...
- Journal Officiel·2018 / N°044·page 22·fr...Le conseil d'administration de l'hôpital de la Rabta de Tunis est ...
- Annonces Légales·2023 / N°094·page 11·fr...s, du côté est par la route de gremda, du côté ouest par une impas...