Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2008 / N°090·page 24·fr
    ...2008T05175FCCC2 --- ### Cession des Parts Indivises dans un fond...
  • Annonces Légales·2011 / N°142·page 48·fr
    ...1065 parts indivise d'une terre agricole sise à Ksibi délégation d...
  • Annonces Légales·2005 / N°065·page 2·fr
    ...La moitié dans l'indivision d'un terrain sis à la route de Gabès k...
  • Journal Officiel·1980 / N°020·page 18·fr
    ...De la totalité du quart indivis revenant au débiteur d'une parcell...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 42·fr
    ...parties indivises (48.5) de l'ensemble (97 parts) de la maison fai...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 17·fr
    ...Sans modifier la nature des contrats individuels, les clauses de l...
  • Annonces Légales·2014 / N°045·page 45·fr
    ...Approbation des Etats Financiers individuels de la banque et des é...
  • Journal Officiel·1993 / N°007·page 6·fr
    ...- Les taxis individuels munis d'autorisations délivrées avant la p...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 3·fr
    ...Les propriétaires indivis ou associés sont solidaires pour le paie...
  • Annonces Légales·2008 / N°058·page 15·fr
    ...ndividuels 3- Cession d'actions 4- Dépôt des états financiers indi...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 41·fr
    ...La Totalité des parts indivises du terrain nommé « EL HENCHIR II »...
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 44·fr
    ...La totalité des parts indivises propriété de la partie saisie de l...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 69·fr
    ...maa, de la totalité des parts Indivises revenant à ce dernier au t...
  • Annonces Légales·2021 / N°038·page 17·fr
    ...- Examen des états financiers individuels, de la société PGH, au 3...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 24·fr
    ...robation des états financiers individuels relatifs à l'exercice cl...
  • Annonces Légales·2008 / N°078·page 19·fr
    ...**L'immeuble saisi :** Il s'agit du 1/10 à l'indivision de l'imme...
  • Annonces Légales·2019 / N°041·page 19·fr
    ...L'entier du bien immobilier en indivision composé de 14 parts indi...
  • Annonces Légales·2007 / N°108·page 40·fr
    ...En leur qualité de coopératoires indivis. Les personnes contre qu...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 56·fr
    ...Les parts indivises qui s'élèvent à 2259,827 de la totalité des pa...
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 12·fr
    ...les parts indivises soit 1000/16850 parts lui revenants dans l'imm...