Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Annonces Légales·2022 / N°060·page 16·fr
    ...2) Lecture du rapport général et du rapport spécial du commissaire...
  • Annonces Légales·2005 / N°156·page 14·fr
    ...2005S1965SRLB2 Mise à jour des statuts Nomination d'un commissai...
  • Annonces Légales·2024 / N°015·page 15·fr
    ... - Lecture des Rapports des Commissaires aux Comptes internes de l...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 17·fr
    ...— La démission ART. 59. — La démission ne peut résulter que d'une...
  • Annonces Légales·2004 / N°079·page 21·fr
    ...5) Désignation d'un commissaire aux comptes. Le liquidateur Kame...
  • Journal Officiel·1990 / N°036·page 4·fr
    ...ZINE EL ABIDINE BEN ALI Protocole d'accord instituant une commiss...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 47·fr
    Les plis contenant les soumissions doivent parvenir par voie posta...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 8·fr
    ...Le cahier des charges est élaboré sous le contrôle du juge commiss...
  • Journal Officiel·2011 / N°058·page 48·fr
    Au cas où la commission technique compétente ne parvient pas à un ...
  • Journal Officiel·1999 / N°045·page 13·fr
    ...- La commission nationale de l'agriculture biologique est présidée...
  • Annonces Légales·2019 / N°054·page 33·fr
    ...- Lecture des rapports du commissaire aux comptes. - Approbation d...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 2·fr
    ...— Une Commission Régionale de Liquidation des Habous est créée au ...
  • Journal Officiel·2021 / N°118·page 13·fr
    Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorism...
  • Journal Officiel·1986 / N°036·page 19·fr
    ...La commission peut en outre, sur demande de son président ou d'un ...
  • Journal Officiel·2024 / N°054·page 7·fr
    ...- une étape d'admissibilité, - une étape d'admission. * l'étape d...
  • Journal Officiel·2007 / N°055·page 28·fr
    ...donnée – programme 7 – télé-traitement - techniques de transmissi...
  • Journal Officiel·2007 / N°098·page 50·fr
    ...TRANSMISSION DE PUISSANCE : - LES ARBRES DE TRANSMISSION, - LES AC...
  • Journal Officiel·2022 / N°143·page 7·fr
    ...Les membres de la commission du concours susmentionnée sont nommés...
  • Journal Officiel·2018 / N°010·page 4·fr
    ...ème grade, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre de l...
  • Journal Officiel·2009 / N°057·page 13·fr
    ...Transmission de puissance : - l'arbre de transmission, - les accou...