Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
308 221 résultats pour ""ONS""
  • Journal Officiel·2010 / N°007·page 7·fr
    9- Considérant que les dispositions de la convention chargent l'ag...
  • Journal Officiel·1999 / N°074·page 9·fr
    ...Monsieur Ali Jallouli, maître de conférences, est chargé des fonct...
  • Journal Officiel·2019 / N°030·page 23·fr
    ...Monsieur Mehdi Zouai, administrateur conseiller, est chargé des fo...
  • Journal Officiel·2002 / N°017·page 10·fr
    ...Monsieur Mohamed Naceur Ben Othman, ingénieur en chef, est chargé ...
  • Journal Officiel·2005 / N°079·page 13·fr
    ...Délibéré par le Conseil constitutionnel dans la séance tenue à son...
  • Journal Officiel·2007 / N°060·page 44·fr
    ...- Il veille à la mise en œuvre des décisions du Conseil d'Administ...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 37·fr
    ...(3) Premier conseil d'administration : Du P.V. du premier conseil...
  • Journal Officiel·2012 / N°069·page 7·fr
    ...Monsieur Mokhtar H'maidi, administrateur conseiller, est chargé de...
  • Journal Officiel·2004 / N°060·page 25·fr
    ...- Noureddine el Ayari de Kisra à Tunis circonscription du tribunal...
  • Journal Officiel·1993 / N°087·page 8·fr
    ...Monsieur Nabli Ahmed, administrateur, est chargé des fonctions de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 19·fr
    ...3° Les réserves constituées en exécution des décisions des assembl...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 11·fr
    ...71 - Les opérations financières du conseil sont exécutées conformé...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 21·fr
    ...Les notions de production, de répartition et de consommation : — ...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 22·fr
    ...Monsieur Moncef Regaya, géologue général, est chargé des fonctions...
  • Journal Officiel·2019 / N°091·page 5·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Brahim Nefaa, conseiller ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 14·fr
    ...A l'acte constitutif des sociétés par actions sont annexés : 1° d...
  • Journal Officiel·2014 / N°011·page 23·fr
    Assistant aux réunions du conseil artistique, les responsables de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°108·page 2·fr
    # GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolutions ## SOCIETES...
  • Journal Officiel·2013 / N°073·page 7·fr
    ...Monsieur Nabil Ben Fraj, administrateur conseiller, est chargé des...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 24·fr
    ...- de programmer les réunions du conseil et de ses commissions, pré...