36 048 résultats pour ""VALEUR""
- Journal Officiel·1997 / N°104·page 129·fr...- Est réduit à 10% le taux de la taxe sur la valeur ajoutée due su...
- Annonces Légales·2015 / N°156·page 11·fr...800.000 en numéraire pour atteindre une valeur globale de D. 5.600...
- Journal Officiel·1999 / N°078·page 54·fr...- La liste des unités de valeurs préparatoires ouvrant droit à l'a...
- Annonces Légales·2013 / N°047·page 65·fr...| Revenus des obligations et valeurs assimilées | 541,480 | 558,2...
- Journal Officiel·2009 / N°097·page 67·fr...cières occasionnelles dont la valeur est égale ou supérieure à dix...
- Annonces Légales·2009 / N°101·page 18·fr... brut de 5,25% calculé sur la valeur nominale restant due de chaqu...
- Annonces Légales·2025 / N°171·page 6·fr...Taux annuel brut de 9,15% calculé sur la valeur nominale restant d...
- Journal Officiel·2005 / N°048·page 43·fr...investisseur | | | Contre-valeur en dinar du chiffre d'affaire...
- Journal Officiel·1977 / N°048·page 7·fr...956 relatifs à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
- Journal Officiel·1970 / N°034·page 11·fr...es et de l'Agriculture ; - la valeur de l'extension au-delà de 100...
- Annonces Légales·2008 / N°094·page 11·fr...valeur nominale de 150 dinars chacune, à souscrire pour la valeur ...
- Journal Officiel·1984 / N°048·page 10·fr...## Ministère de l'Agriculture ### OFFICE DE MISE EN VALEUR DE SOU...
- Annonces Légales·2016 / N°064·page 24·fr...- Mr Khaled Aidi ses 350 parts de valeur 3500D - Mme Faten Grati s...
- Journal Officiel·2017 / N°013·page 73·fr...La valeur de la vitesse de variation de la puissance doit pouvoir ...
- Annonces Légales·2017 / N°038·page 51·fr... - Revenus des obligations et valeurs assimilées | 15 049 | 16 646...
- Journal Officiel·2022 / N°141·page 21·fr... en matière de la taxe sur la valeur ajoutée ou du droit de consom...
- Journal Officiel·2024 / N°139·page 48·fr... » en investissement dans des valeurs mobilières à l'opération. #...
- Journal Officiel·1990 / N°024·page 15·fr...— Est suspendue la taxe sur la valeur ajoutée due sur les quantité...
- Journal Officiel·2000 / N°050·page 5·fr...Elle doit en outre posséder une valeur culturale importante. Une ...
- Journal Officiel·2018 / N°012·page 17·fr...3 - Les propriétaires sont tenus de payer la différence de valeur ...