Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 129·fr
    ...- Est réduit à 10% le taux de la taxe sur la valeur ajoutée due su...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 11·fr
    ...800.000 en numéraire pour atteindre une valeur globale de D. 5.600...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 54·fr
    ...- La liste des unités de valeurs préparatoires ouvrant droit à l'a...
  • Annonces Légales·2013 / N°047·page 65·fr
    ...| Revenus des obligations et valeurs assimilées | 541,480 | 558,2...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 67·fr
    ...cières occasionnelles dont la valeur est égale ou supérieure à dix...
  • Annonces Légales·2009 / N°101·page 18·fr
    ... brut de 5,25% calculé sur la valeur nominale restant due de chaqu...
  • Annonces Légales·2025 / N°171·page 6·fr
    ...Taux annuel brut de 9,15% calculé sur la valeur nominale restant d...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 43·fr
    ...investisseur | | | Contre-valeur en dinar du chiffre d'affaire...
  • Journal Officiel·1977 / N°048·page 7·fr
    ...956 relatifs à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 11·fr
    ...es et de l'Agriculture ; - la valeur de l'extension au-delà de 100...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 11·fr
    ...valeur nominale de 150 dinars chacune, à souscrire pour la valeur ...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 10·fr
    ...## Ministère de l'Agriculture ### OFFICE DE MISE EN VALEUR DE SOU...
  • Annonces Légales·2016 / N°064·page 24·fr
    ...- Mr Khaled Aidi ses 350 parts de valeur 3500D - Mme Faten Grati s...
  • Journal Officiel·2017 / N°013·page 73·fr
    ...La valeur de la vitesse de variation de la puissance doit pouvoir ...
  • Annonces Légales·2017 / N°038·page 51·fr
    ... - Revenus des obligations et valeurs assimilées | 15 049 | 16 646...
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 21·fr
    ... en matière de la taxe sur la valeur ajoutée ou du droit de consom...
  • Journal Officiel·2024 / N°139·page 48·fr
    ... » en investissement dans des valeurs mobilières à l'opération. #...
  • Journal Officiel·1990 / N°024·page 15·fr
    ...— Est suspendue la taxe sur la valeur ajoutée due sur les quantité...
  • Journal Officiel·2000 / N°050·page 5·fr
    ...Elle doit en outre posséder une valeur culturale importante. Une ...
  • Journal Officiel·2018 / N°012·page 17·fr
    ...3 - Les propriétaires sont tenus de payer la différence de valeur ...