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- Journal Officiel·1983 / N°086·page 115·fr...— Les dispositions contraires au présent décret sont abrogées et n...
- Journal Officiel·1991 / N°032·page 6·fr...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment les dispositi...
- Journal Officiel·1993 / N°040·page 18·fr...- Sont abrogées toutes dispositions antérieurs contraires au prése...
- Journal Officiel·1993 / N°068·page 24·fr...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures et contraires au p...
- Journal Officiel·1961 / N°028·page 29·fr...immatriculée sous le nom de « Mabrouka Zaouiouèche », titre N° 19....
- Annonces Légales·2005 / N°182·page 8·fr...Mabrouka Bent Ameur El Ghoul, mère de foyer, demeurant à Aouled Sa...
- Journal Officiel·1979 / N°040·page 45·fr...folio 17, case 331, a décidé d'abroger l'article 10 (dix) du statu...
- Journal Officiel·1997 / N°093·page 10·fr...- Toutes dispositions contraires au présent décret sont abrogées e...
- Annonces Légales·2008 / N°010·page 52·fr...° 1 El Omrane sup, à Monsieur Mabrouk Ben Hassen Naouel, CIN 05 70...
- Journal Officiel·1975 / N°054·page 15·fr...— Le décret n° 70-139 du 27 avril 1970 est abrogé. ART. 18. — Le ...
- Annonces Légales·2010 / N°134·page 29·fr...Salem Ben Mabrouk Zirda, ouvrier, numéro de la carte d'identité na...
- Annonces Légales·2012 / N°011·page 5·fr...Société Mabrouk de commerce des produits alimentaires en gros. Si...
- Annonces Légales·2013 / N°028·page 36·fr...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...
- Journal Officiel·1983 / N°079·page 3·fr...ntralisation industrielle sont abrogés et remplacés par les dispos...
- Journal Officiel·2001 / N°104·page 6·fr... l'impôt sur les sociétés sont abrogées et remplacées par les disp...