Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 31·fr
    ...seing privé rédigé par Maître Mabrouk Housine Avocat enregistré à ...
  • Journal Officiel·2003 / N°095·page 7·fr
    ...- Sont abrogées, toutes dispositions antérieures contraires au pré...
  • Journal Officiel·2005 / N°094·page 13·fr
    ...- Sont abrogées, les dispositions du décret n° 89-530 du 22 mai 19...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 6·fr
    ...Mohamed ben Mabrouk Marzouki, à compter du 1er décembre 1958. Mazm...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 20·fr
    ...du 1er octobre 1972 Krichene Mabrouk, à compter du 1er octobre 19...
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 115·fr
    ...— Les dispositions contraires au présent décret sont abrogées et n...
  • Journal Officiel·1991 / N°032·page 6·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment les dispositi...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 18·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieurs contraires au prése...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 24·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures et contraires au p...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 29·fr
    ...immatriculée sous le nom de « Mabrouka Zaouiouèche », titre N° 19....
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 8·fr
    ...Mabrouka Bent Ameur El Ghoul, mère de foyer, demeurant à Aouled Sa...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 45·fr
    ...folio 17, case 331, a décidé d'abroger l'article 10 (dix) du statu...
  • Journal Officiel·1997 / N°093·page 10·fr
    ...- Toutes dispositions contraires au présent décret sont abrogées e...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 52·fr
    ...° 1 El Omrane sup, à Monsieur Mabrouk Ben Hassen Naouel, CIN 05 70...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 15·fr
    ...— Le décret n° 70-139 du 27 avril 1970 est abrogé. ART. 18. — Le ...
  • Annonces Légales·2010 / N°134·page 29·fr
    ...Salem Ben Mabrouk Zirda, ouvrier, numéro de la carte d'identité na...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 5·fr
    ...Société Mabrouk de commerce des produits alimentaires en gros. Si...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 36·fr
    ...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 3·fr
    ...ntralisation industrielle sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 6·fr
    ... l'impôt sur les sociétés sont abrogées et remplacées par les disp...