Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 778 résultats pour ""ERRI""
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 37·fr
    ...— Les sentences arbitrales doivent être rendues en territoire tuni...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 27·fr
    ...au Sud, Trig de Sfax; Est, une vieille de 1 mètre de large et derr...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 11·fr
    ...oute l'étendue de ses limites territoriales, des membres correspon...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 11·fr
    ...ciliter l'acquisition sur son territoire, dans le cadre de sa légi...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 14·fr
    ...nement et de l'aménagement du territoire, du tourisme et de l'arti...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 36·fr
    ...Mohamed Berriche son fonds de commerce consistant en un atelier de...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 8·fr
    ...ions d'enseignant sur tout le territoire de la République; 6°) qua...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 9·fr
    ...lleurs tunisiens à l'étranger territorialement compétents. Le visa...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 7·fr
    ...us les parents et sur tout le territoire tunisien. ART. 3. — En v...
  • Annonces Légales·2009 / N°053·page 26·fr
    ...ADI Hamm | Rue 5127 N°239 Cité Erriadh - Susse | Privé | | A9898...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 7·fr
    ...u d'état de guerre ou dans un territoire dans un état de siège, le...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 18·fr
    ...Derrière le rez-de-chaussée, une courjardin. Toutes ces construct...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 4·fr
    ...nsemble ou pour une partie du territoire. Ces arrêtés sont pris p...
  • Journal Officiel·1991 / N°016·page 8·fr
    ...re lieu de sa circonscription territoriale. Art. 13. — La chambre...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 40·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Dar Erridha située à ...
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 20·fr
    ...Derrière, la clôture est constituée par des agglomérés et une haie...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 18·fr
    ...b) Deux garages, l'un à droite et l'autre à gauche derrière les lo...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 8·fr
    ...48), seront appliquées sur le territoire de la Commune de Ouerdani...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 28·fr
    ...Abbès Ferriani. Charles Riklin. 4°) — A nommé Monsieur Naceur ben...
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 16·fr
    ...ires pour exercer sur tout le territoire de la République. Art. 6...