Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 23·fr
    ... il consiste en une maison d'habitation comprenant cinq pièces, ch...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 15·fr
    ...onation mentionne le droit d'habitation dans la chambre ouvrant à ...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 4·fr
    ...et de détritus provenant des habitations (article premier du règle...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 22·fr
    ...elle 2 renferme une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 26·fr
    ...renant deux pièces à usage d'habitation, une troisième pièce, dont...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 31·fr
    ...ers et un bâtiment à usage d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 13·fr
    ...ure, de l'équipement et de l'habitat, de l'environnement et de l'a...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 17·fr
    ...n hôpital et d'un immeuble d'habitation, indications sur les coûts...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 22·fr
    ...ncernant une pièce à usage d'habitation, limitée au Sud : terre de...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 22·fr
    ...erre renfermant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 3·fr
    ...argé de l'équipement et de l'habitat, après avis du Ministre charg...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 27·fr
    ...ouverte en tuiles, à usage d'habitation pour ouvriers agricoles. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 22·fr
    ...Construction d'habitations pour les fonctionnaires. Siège : Palai...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 25·fr
    ...gement de 5 pièces à usage d'habitation et 1 pièce à usage pour le...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 16·fr
    ...ouverte en tuiles, à usage d'habitation pour ouvriers agricoles. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 4·fr
    ... loyers des locaux à usage d'habitation sont prorogés jusqu'au 31 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 36·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 7·fr
    ...gt heures dans les maisons d'habitation et dépendances, sauf au ca...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 27·fr
    ...udes et de Réalisations de l'Habitat privé S.E.R.H.A.P. 27, rue La...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 33·fr
    ...ain comprenant deux maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...