...Désignation des biens à vendre Un magasin sis à Tunis, au 15 de l...

...Fatma dite « Hasiba » Lanooulsi, à compter du 1er janvier 1959. Ma...

...riété bornée consiste en un magasin en état de ruines d'une conten...

...La compagnie Internationale de Leasing - CIL, société anonyme, imm...

...1° Mme Hoeffel (Fernande, Emilie), épouse Le Borgne (Joseph, Basil...

...La propriété bornée consiste en un magasin en ruines, d'une conten...

...riété bornée consiste en un magasin d'une contenance dénoncée de 2...

...rraient être contractés à l'occasion de l'exploitation du dit fond...

...N° 1.993 LES MAGASINS POPULAIRES Société Anonyme au capital de 2...

...## Désignation des lots 1° un magasin, sis au Souk Rbaâ à Sousse ...

...au bail et la jouissance du magasin loué depuis 1962. Abdelmajid ...

...ital Société l'Immobilière Magasin Général S.A au capital de 173...

...| 163 471 | 89% | | PRETS OCCASIONNELS/FS | 8 974 | 7 675 | | F...

...ns les bouches d'égouts à l'occasion de vidange d'une fosse d'aisa...

...1) un extrait du casier judiciaire (l'original) n'excédant pas un ...

... d'un premier étage, quatre magasins et sept appartements au rez-d...

... à compter du 2 octobre 1976 Haasine Ben Difi Khajjallah, à compte...

...— Les recettes et les dépenses occasionnées par l'application du p...

...gement et l'exploitation de magasin de vente. — La promotion de la...

...intéressés au transport à l'occasion duquel il a été dressé. Lors...