Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 778 résultats pour ""ERRI""
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 24·fr
    ...ie ou de journaux sur tout le territoire de la République Tunisien...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 16·fr
    ...— On entend par parc national, un territoire relativement étendu q...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 21·fr
    ... compter du 1er octobre 1976 Guerriz Salah, à compter du 1er octob...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 19·fr
    ...1° Messieurs DABI Gilbert et BERRIBI André, ont vendu à Monsieur M...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 16·fr
    ... du 24 novembre 1974 Moufida Guerrill, à compter du 7 décembre 197...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 21·fr
    ...N° 29.712 par Monsieur Mokhtar Errifi en qualité de propriétaire, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 20·fr
    ...à compter du 1er janvier 1975 Berri Mohamed Chaibane, à compter du...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 21·fr
    ...r du 1er janvier 1967 Khemaïs Berrima, à compter du 1er janvier 19...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 17·fr
    ...à compter du 1er octobre 1972 Zerria Djilani, à compter du 1er oct...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 26·fr
    ...cer ses fonctions sur tout le territoire de la République; b) est ...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 22·fr
    ... faciliter le tourisme sur le territoire de la République Tunisien...
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 39·fr
    ... | 349 (partie) 350 (partie) | Erriadh 231 | 2160 m2 17750 m2 | Ha...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 9·fr
    ...nte avant de retourner sur le territoire de l'autre pays ou d'y tr...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 15·fr
    ...t au lieu dit « El Abi-gla », territoire de Zarzis, ayant pour lim...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 57·fr
    ...as, à la date d'entrée sur le territoire Tunisien, trois ans pour ...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 37·fr
    ...ent à l'inspecteur du travail territorialement compétent. Le lice...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 3·fr
    ...— La division territoriale de la République en unités forestières ...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 7·fr
    ...t des raisons récoltés sur le territoire des secteurs du Mornag et...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 2·fr
    ...exerçant leur activité sur le territoire de la République Tunisien...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 21·fr
    ...a résidence habituelle sur le territoire de l'une de ces parties, ...