Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""SIGNATURE""
  • Annonces Légales·2020 / N°078·page 5·fr
    ... période avec un pouvoir de signature séparée. L'approbation des ...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 32·fr
    ...Pour la légalisation de la signature : le président de la municipa...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 35·fr
    ...Mohamed Gouiaa pour la cosignature de toutes les opérations financ...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 38·fr
    ...N° B-900 Pour la légalisation de la signature : Le Président de l...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 22·fr
    ...La signature conjointe du gérant et du co-gérant n'est pas obligat...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 23·fr
    ...ed Trabelsi à compter de la signature dudit acte devient propriéta...
  • Annonces Légales·2014 / N°049·page 28·fr
    ...Suivant acte de cession des parts sociales, signature légalisé des...
  • Annonces Légales·2016 / N°145·page 46·fr
    ...2016X02421DIVD2 Pour la légalisation de la signature : le préside...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 50·fr
    ...et Banque) et signature sociale. Le Gérant Mohamed Ben Ali Ben A...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 42·fr
    ...ligatoirement en plus de sa signature celle conjointement de monsi...
  • Journal Officiel·1999 / N°094·page 13·fr
    ...e ses pouvoirs ainsi que sa signature aux agents placés sous son a...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 35·fr
    ...'est pas nécessaire que les signatures soit légalisées et que les ...
  • Journal Officiel·2001 / N°090·page 14·fr
    ...Il n'est pas nécessaire que les signatures soient légalisées et qu...
  • Journal Officiel·2002 / N°091·page 54·fr
    ...Il n'est pas nécessaire que la signature soit légalisée et que les...
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 43·fr
    ...Général en lui conférant la signature sociale ainsi que les pouvoi...
  • Annonces Légales·2013 / N°034·page 34·fr
    ...fsa vu pour légalisation de signature en date du 12-3-30 3 enregis...
  • Journal Officiel·1984 / N°014·page 67·fr
    ...ciété et ce à compter de la signature de l'acte de la dite cession...
  • Journal Officiel·2006 / N°001·page 49·fr
    ...2005, portant délégation de signature en matière disciplinaire. L...
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 32·fr
    ...n de la Société Eltec et la signature de tout acte en son nom. 20...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 47·fr
    ...N° E-385 Pour la légalisation de la signature : Le Président de l...