Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 5·fr
    ...ristiques Industrielles et d'Habitation dans leurs zones de préemp...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 6·fr
    ...argé de l'Équipement et de l'Habitat et du Ministre chargé de l'En...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 30·fr
    ...la totalité de la « villa » à usage d'habitation ouvrant à l'Est, ...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 40·fr
    ...t consistant en une maison d'habitation de deux pièces, une cuisin...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 5·fr
    ..., à l'exception des locaux d'habitation, dans lesquels les perquis...
  • Journal Officiel·1995 / N°009·page 4·fr
    ...A l'exception des locaux à usage d'habitation le géomètre pourrait...
  • Journal Officiel·1986 / N°036·page 18·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat en sa qualité de service cons...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 17·fr
    ...« Maisons Notamment d'Habitation », priorité du brevet australien ...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 6·fr
    ...istiques, industrielles et d'habitation. Les terrains à usage de d...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 22·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat. Les plans et les documents e...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 33·fr
    ...1197 par l'Agence Foncière d'Habitation, représentée par son P.D.G...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 26·fr
    ...gement de 5 pièces à usage d'habitation et 1 pièce à usage pour le...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 53·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat Délimitation du Domaine Publ...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 31·fr
    ...La propriété bornée consiste en une construction d'habitation, d'u...
  • Journal Officiel·1959 / N°005·page 7·fr
    ...istant en un local à usage d'habitation, composé de 5 pièces, cuis...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 23·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 29·fr
    ...073 et comprenant un local d'habitation composé de cinq pièces, cu...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 13·fr
    ...e, renfermant deux maisons d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 21·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle comprenant une habita...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 55·fr
    ...— La totalité d'un jardin à usage d'habitation sise à Ksar-Chelba ...