28 404 résultats pour ""HABITAT""
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- Journal Officiel·1971 / N°021·page 17·fr...« Maisons Notamment d'Habitation », priorité du brevet australien ...
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- Journal Officiel·1996 / N°059·page 22·fr...tère de l'équipement et de l'habitat. Les plans et les documents e...
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- Journal Officiel·1962 / N°063·page 26·fr...gement de 5 pièces à usage d'habitation et 1 pièce à usage pour le...
- Journal Officiel·1966 / N°030·page 53·fr...t aux Travaux Publics et à l'Habitat Délimitation du Domaine Publ...
- Journal Officiel·1962 / N°028·page 31·fr...La propriété bornée consiste en une construction d'habitation, d'u...
- Journal Officiel·1959 / N°005·page 7·fr...istant en un local à usage d'habitation, composé de 5 pièces, cuis...
- Journal Officiel·1976 / N°027·page 23·fr...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
- Journal Officiel·1959 / N°017·page 29·fr...073 et comprenant un local d'habitation composé de cinq pièces, cu...
- Journal Officiel·1976 / N°018·page 13·fr...e, renfermant deux maisons d'habitation, d'une contenance dénoncée...
- Journal Officiel·1975 / N°049·page 21·fr...La propriété bornée consiste en une parcelle comprenant une habita...
- Journal Officiel·1958 / N°099·page 55·fr...— La totalité d'un jardin à usage d'habitation sise à Ksar-Chelba ...