28 404 résultats pour ""HABITAT""
- Journal Officiel·1972 / N°014·page 15·fr...Bâtiment notamment à usage d'habitation. Priorité du brevet França...
- Journal Officiel·1975 / N°005·page 25·fr...née consiste en une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
- Journal Officiel·1958 / N°034·page 21·fr...stant en une grande maison d'habitation construite en grosse maçon...
- Journal Officiel·1959 / N°032·page 37·fr...1° une maison d'habitation en maçonnerie recouverte en tuiles, com...
- Journal Officiel·1962 / N°040·page 27·fr...2°) Une villa à usage d'habitation, site à Demech (Carthage) const...
- Journal Officiel·1999 / N°014·page 7·fr...ire, de l'équipement et de l'habitat sont chargés, chacun en ce qu...
- Journal Officiel·1975 / N°073·page 16·fr...née consiste en une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
- Journal Officiel·1986 / N°021·page 12·fr...s et de l'équipement et de l'habitat ; Vu l'avis du tribunal admi...
- Journal Officiel·1961 / N°036·page 26·fr...itiers environ deux locaux d'habitation comprenant : le 1er 4 pièc...
- Journal Officiel·1959 / N°034·page 6·fr..., aux Travaux Publics et à l'Habitat, aux Postes, Télégraphes et T...
- Journal Officiel·1966 / N°005·page 25·fr...2°) une maison d'habitation de 3 pièces, cuisine et dépendance. 3...
- Journal Officiel·1966 / N°022·page 6·fr...elativement aux conditions d'habitation ou au mode d'utilisation d...
- Journal Officiel·1968 / N°047·page 18·fr...1°) Upe maison à usage d'habitation située rue du fleuve. Impasse ...
- Journal Officiel·1995 / N°098·page 21·fr...n hôpital et d'un immeuble d'habitation, indications sur les coûts...
- Journal Officiel·1964 / N°044·page 8·fr...pe dans le cas de l'aide à l'habitat et aux constructions rurales,...
- Journal Officiel·1971 / N°039·page 43·fr...ermant deux pièces à usage d'habitation et un W.C. ## Mise à prix...
- Journal Officiel·1958 / N°076·page 4·fr...e certaines exportations, — construction d'immeubles d'habitation;
- Journal Officiel·1958 / N°048·page 9·fr...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
- Journal Officiel·1976 / N°051·page 8·fr...ristiques industrielles et d'habitation. L'expropriation peut por...
- Journal Officiel·1963 / N°009·page 13·fr...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...