Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 41·fr
    ...aire et à la porte du lieu d'habitation du saisi. Du tout, est dre...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 12·fr
    ...udes et de Réalisations de l'Habitat privé (S.E.R.H.A.P.) (S.à.r.l...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 30·fr
    ...re au labour, plantations et habitations d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1997 / N°077·page 4·fr
    ...ure, de l'équipement et de l'habitat, du transport, des communicat...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 15·fr
    ...a) Deux locaux à usage d'habitation comprenant : Le 1er : 3 pièce...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 20·fr
    ...« Médenine Habitat », située à Médenine dont l'immatriculation a é...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 9·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 43·fr
    ... La totalité d'une maison d'habitation ouvrant au Nord, sise à Sf...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 44·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 18·fr
    ...Il consiste en une maison d'habitation de construction récente, co...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 16·fr
    ... sa condition familiale et d'habitation, ainsi que de sa responsab...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 5·fr
    ...x d'animaux dans les zones d'habitation. Article 80 (nouveau). - ...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 13·fr
    ...agit d'un immeuble à usage d'habitation ou d'un établissement indu...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 37·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1995 / N°015·page 5·fr
    ...uristique, industrielle et d'habitation, des collectivités locales...
  • Journal Officiel·1975 / N°076·page 18·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 17·fr
    ...La propriété bornée consiste en une construction à usage d'habitat...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 36·fr
    ...née consiste en une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 8·fr
    ...s les zones industrielles, d'habitation, de tourisme et dans les z...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 18·fr
    ...les notamment comme locaux d'habitation, locaux professionnels ou ...