Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 778 résultats pour ""ERRI""
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 5·fr
    ...Les congés de maladie à passer hors du territoire de la République...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 6·fr
    ... intervenir sur l'ensemble du territoire tunisien et notamment dan...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 58·fr
    ...Marcel XERRI, régisseur d'immeubles, 15, rue des Belges, Tunis. #...
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 5·fr
    ...La même procédure peut être engagée à l'extérieur du territoire tu...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 8·fr
    ...Section 3 Territorialité Art. 3. — I. — Une affaire est réputée ...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 11·fr
    ... le service, en dehors de son territoire, des prestations dispensé...
  • Journal Officiel·1986 / N°029·page 4·fr
    ...iés dans les circonscriptions territoriales qui relèvent de leurs ...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 34·fr
    ...Devant se trouve un espace et derrière un houche pour les vaches. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 27·fr
    ...Menana bent Mohamed Erright. 2° Les 2/3 indivis des 21 pieds d'ol...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 24·fr
    ...à compter du 1er janvier 1973 Berriri Ahmed, à compter du 1er janv...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 5·fr
    ... lieu de débarquement dans le territoire douanier tunisien, s'ils ...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 35·fr
    ...À défaut d'accord, l'Inspecteur du Travail territorialement compét...
  • Annonces Légales·2025 / N°047·page 7·fr
    ...BEN MUIK KOHM | ***274 | | CHERRI ABDALLAH | ***538 | LIMAM RAND...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 7·fr
    ...u lorsqu'elles opèrent sur le territoire tunisien ou dans les eaux...
  • Journal Officiel·1966 / N°006·page 18·fr
    ...Ahmed GUERRIDA BEN MABROUK, demeurant à Tunis, 4, rue René Caillé,...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 11·fr
    ...à compter du 1er janvier 1971 Kerrit Hassoumi, à compter du 1er ja...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 19·fr
    ... novembre 1967 Mohamed Chedli Berriri, à compter du 5 novembre 196...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 32·fr
    ...Il appert que Monsieur Jean XERRI a cédé la totalité de son fonds ...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 26·fr
    ...et comptoir maçonné et derrière une maison au rez-de-chaussée, co...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 25·fr
    ...51 a., complantée de 390 pieds, située au lieu dit « Ksar-Errib »,...