Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 20·fr
    ...stant en une grande maison d'habitation construite en grosse maçon...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 36·fr
    ...1°) La totalité de la maison à usage d'habitation sise à El Hara E...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 11·fr
    ...afé maître, locaux à usage d'habitation, etc., le tout d'une super...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 55·fr
    ......) et des locaux à usage d'habitation. Toutes ces constructions ...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 3·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat. Ses fonctions lui sont reti...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 14·fr
    ...ure, de l'équipement et de l'habitat, de l'environnement et de l'a...
  • Journal Officiel·1964 / N°039·page 6·fr
    ... et un appartement à usage d'habitation au premier étage, le tout ...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 10·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat. ART. 27. — Tout dispositif ...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 25·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 37·fr
    ... et grenadiers et un local d'habitation se composant de 2 chambres...
  • Journal Officiel·1965 / N°035·page 5·fr
    ...### Désignation des immeubles 1°) La totalité d'une maison d'habi...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 11·fr
    ... sa condition familiale et d'habitation, ainsi que de sa responsab...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 25·fr
    ...née consiste en une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 20·fr
    ...tir, renfermant une maison d'habitation avec dépendances et arbres...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 19·fr
    ...Sur cette propriété se trouve édifiée une maison d'habitation de 5...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 12·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation,
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 28·fr
    ...mprenant une petite maison d'habitation d'une superficie de 353 m²...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 29·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, une cour,...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 32·fr
    ...miers où existe une maison d'habitation et un reservoir d'eau ayan...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 29·fr
    ...gement de 5 pièces à usage d'habitation et 1 pièce à usage pour le...