Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 31·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation comprenant...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 6·fr
    ... sa condition familiale et d'habitation, ainsi que de sa responsab...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 25·fr
    ...— un jardin renfermant une maison d'habitation composée de quatre ...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 21·fr
    ...les plates et d'une maison d'habitation à simple rez-de-chaussée d...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 34·fr
    ...née consiste en une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 26·fr
    ...Ladite parcelle de terre comprenant une maison d'habitation, un pu...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 4·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat déterminent les routes à gran...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 54·fr
    ...elles à usage de bureau ou d'habitation, et de réaliser ou de fair...
  • Journal Officiel·1996 / N°029·page 6·fr
    ...ure, de l'Equipement et de l'Habitat, du Transport, du Tourisme et...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 22·fr
    ...oliviers, une construction à habitation, une maison, un garage, de...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 4·fr
    ...le sens de foyer permanent d'habitation. § 2. — Si un contribuabl...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 5·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat; # Décretons : ARTICLE PREM...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 23·fr
    ...s immeubles et servant à son habitation ou à celle de sa famille. ...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 45·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 25·fr
    ...La propriété bornée consiste en deux maisons d'habitation, une ter...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 26·fr
    ...e comprenant un magasin, une habitation et une construction en cou...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 18·fr
    ...(habitation du gardien), un garage, dépendances, etc... Ces const...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 17·fr
    ...1° Une construction à usage d'habitation composée de sept (7) pièc...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 36·fr
    ...es crédits de la Banque de l'Habitat) | ETAPES DE LA PRESTATION ...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 26·fr
    ... et ayant un local à usage d'habitation, limitée : Au Sud et à l'...