Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 8·fr
    ...— L'arrêté sus-visé du 28 septembre 1964 est abrogé. ART. 6. — Le...
  • Journal Officiel·1979 / N°019·page 17·fr
    ...Boujemmaâ Ben Mabrouk. - A l'Ouest : Piste de Djebel Ammar. Le pr...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 19·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment l'arrêté du 8...
  • Journal Officiel·1993 / N°005·page 4·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées. Tunis, le 7 janvier 1993...
  • Journal Officiel·2004 / N°058·page 21·fr
    ...- Sont abrogées, toutes les dispositions antérieures contraires au...
  • Annonces Légales·2025 / N°042·page 6·fr
    ...Ben Mabrouk A19 Montplaisir Tunis; 20 jours au plus tard à partir ...
  • Annonces Légales·2009 / N°052·page 20·fr
    ...Mr Noureddine Ben Mabrouk Ben Hadj Ali Gdoura titulaire de la CIN ...
  • Journal Officiel·1974 / N°045·page 2·fr
    ...— Est abrogé le § 1er de l'article 4 du décret sus-visé n° 66-151 ...
  • Journal Officiel·1988 / N°045·page 7·fr
    ... 85-264 du 15 février 1985 est abrogé et remplacé par les disposit...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 39·fr
    ...à son fils Jalal Ben Omar Ben Mabrouk Nsiri la totalité du fonds d...
  • Journal Officiel·1997 / N°071·page 5·fr
    ... de la propriété foncière sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Annonces Légales·2019 / N°035·page 5·fr
    ...Les oppositions se font au cabinet du maître Hichem Hadj Mabrouk A...
  • Journal Officiel·2005 / N°080·page 16·fr
    ...- Sont abrogées, les dispositions des articles 11 et 14 du décret ...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 14·fr
    ...i demeurant à Djebeniana Sfax Mabrouka ben Miled Chatti demeurant ...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 4·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à celle...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 12·fr
    ...e 1959 (25 rabia II 1379) sont abrogés et remplacés par les suivan...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 41·fr
    ...Saadaoui Mabrouk. 4. V.P chargé à l'affaire générale : Nasri Abdal...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 41·fr
    ...ère, à l'est par la maison de Mabrouk Souai, au sud par l'immeuble...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 10·fr
    ...u 21 janvier 1980 susvisé sont abrogées progressivement d'année en...
  • Journal Officiel·2005 / N°079·page 34·fr
    ...3-2120 du 25 octobre 1993 sont abrogées et remplacées par les disp...