32 950 résultats pour ""ABRO""
- Journal Officiel·1975 / N°042·page 8·fr...— L'arrêté sus-visé du 28 septembre 1964 est abrogé. ART. 6. — Le...
- Journal Officiel·1979 / N°019·page 17·fr...Boujemmaâ Ben Mabrouk. - A l'Ouest : Piste de Djebel Ammar. Le pr...
- Journal Officiel·1990 / N°070·page 19·fr...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment l'arrêté du 8...
- Journal Officiel·1993 / N°005·page 4·fr...traires au présent arrêté sont abrogées. Tunis, le 7 janvier 1993...
- Journal Officiel·2004 / N°058·page 21·fr...- Sont abrogées, toutes les dispositions antérieures contraires au...
- Annonces Légales·2025 / N°042·page 6·fr...Ben Mabrouk A19 Montplaisir Tunis; 20 jours au plus tard à partir ...
- Annonces Légales·2009 / N°052·page 20·fr...Mr Noureddine Ben Mabrouk Ben Hadj Ali Gdoura titulaire de la CIN ...
- Journal Officiel·1974 / N°045·page 2·fr...— Est abrogé le § 1er de l'article 4 du décret sus-visé n° 66-151 ...
- Journal Officiel·1988 / N°045·page 7·fr... 85-264 du 15 février 1985 est abrogé et remplacé par les disposit...
- Annonces Légales·2016 / N°051·page 39·fr...à son fils Jalal Ben Omar Ben Mabrouk Nsiri la totalité du fonds d...
- Journal Officiel·1997 / N°071·page 5·fr... de la propriété foncière sont abrogées et remplacées par les disp...
- Annonces Légales·2019 / N°035·page 5·fr...Les oppositions se font au cabinet du maître Hichem Hadj Mabrouk A...
- Journal Officiel·2005 / N°080·page 16·fr...- Sont abrogées, les dispositions des articles 11 et 14 du décret ...
- Annonces Légales·2023 / N°060·page 14·fr...i demeurant à Djebeniana Sfax Mabrouka ben Miled Chatti demeurant ...
- Journal Officiel·1957 / N°030·page 4·fr...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à celle...
- Journal Officiel·1964 / N°044·page 12·fr...e 1959 (25 rabia II 1379) sont abrogés et remplacés par les suivan...
- Annonces Légales·2012 / N°054·page 41·fr...Saadaoui Mabrouk. 4. V.P chargé à l'affaire générale : Nasri Abdal...
- Annonces Légales·2012 / N°121·page 41·fr...ère, à l'est par la maison de Mabrouk Souai, au sud par l'immeuble...
- Journal Officiel·1997 / N°092·page 10·fr...u 21 janvier 1980 susvisé sont abrogées progressivement d'année en...
- Journal Officiel·2005 / N°079·page 34·fr...3-2120 du 25 octobre 1993 sont abrogées et remplacées par les disp...