Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 32·fr
    ...La propriété consiste en une maison d'habitation, située à Kélibia...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 24·fr
    ...ie de cactus, deux maisons d'habitation, un puits en mauvais état,...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 25·fr
    ... nue comprenant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 24·fr
    ...és de moteur et une maison d'habitation, limitée. Au Sud : par Mo...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 14·fr
    ...— La totalité d'un jardin à usage d'habitation sise à Ksar-Chelba ...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 38·fr
    ...renant deux pièces à usage d'habitation, une troisième pièce, dont...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 29·fr
    ...- à TUNIS, une villa d'habitation sise à TUNIS, rues du Docteur Co...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 45·fr
    ...erre renfermant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 27·fr
    ...Sur ce terrain est édifiée une maison d'habitation ayant une super...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 27·fr
    ...iterne et 3 pièces à usage d'habitation, entourée d'une haie de ca...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 30·fr
    ...La moitié indivise de la maison d'habitation arabe composée de deu...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 37·fr
    ...La construction en vue de la vente d'immeubles à usage d'habitatio...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 29·fr
    ...née consiste en une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 19·fr
    ...a) Deux locaux à usage d'habitation ouvrant tous deux sur la route...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 10·fr
    ...renant deux pièces à usage d'habitation, une troisième pièce, dont...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 11·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat dans les conditions prévues à...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 23·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 24·fr
    ...— L'Agence Foncière d'Habitation, l'Agence Foncière Touristique et...
  • Journal Officiel·1960 / N°016·page 15·fr
    ..., aux Travaux Publics et à l'Habitat, à raison d'un représentant p...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 3·fr
    ..., aux Travaux Publics et à l'Habitat, et de trois représentants de...