Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 15·fr
    ...n hôpital et d'un immeuble d'habitation, indications sur les coûts...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 17·fr
    ...née consiste en une maison d'habitation et un magasin d'une conten...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 15·fr
    ...istiques, industrielles et d'habitation; Vu l'article 28 de la lo...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 19·fr
    ...Sur cette propriété se trouve édifiée une maison d'habitation de 5...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 11·fr
    ...s, comprenant deux maisons d'habitation contiguës, composées chacu...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 17·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 19·fr
    ...elle de terre comprenant une habitation d'une contenance de 3500 m...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 18·fr
    ...c de construction propre à l'habitation, dernière laqué une parcel...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 9·fr
    ...— Il est défendu de porter ou d'allumer du feu en dehors des habit...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 17·fr
    ...Sur la propriété existe une maison d'habitation de cinq pièces, un...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 24·fr
    ...rcelle de terre comprenant 2 habitations et 2 puits d'une contenan...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 27·fr
    ...e construction d'immeubles d'habitation « ENNOZHA » dont les statu...
  • Journal Officiel·1975 / N°046·page 10·fr
    ...erre renfermant une maison d'habitation surélevée d'un alou d'une ...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 23·fr
    ...erre renfermant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 18·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation comprenant...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 35·fr
    ...ou commerciaux est à usage d'habitation, édifiés par la Société ap...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 3·fr
    ...ours et jardins attenant aux habitations. ART. 77. — L'exécution ...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 11·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat. Les droits perçus ne pourro...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 54·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat, à l'effet de procéder aux op...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 16·fr
    ...'Est et du « bouch » (enclos habitation) qui lui est attenant du c...