Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""Signature""
  • Annonces Légales·2025 / N°086·page 12·fr
    ...Le vote émis de cette manière n'est valable que si la signature ap...
  • Annonces Légales·2005 / N°080·page 12·fr
    ...Tunis n° B145472001 D'un acte sous seing privé portant les signat...
  • Annonces Légales·2005 / N°084·page 14·fr
    ...r au nom de la société avec signature séparée". - Agrément de la ...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 24·fr
    ... sera valable qu'après leur signatures conjointes. 2005Z0180SRLB2...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 27·fr
    ...gérant, - Approbation de la signature conjointe du gérant et du co...
  • Annonces Légales·2011 / N°001·page 53·fr
    ...délai elles seront nulles. Signature 2010N01558FCCC2 ## Vente d...
  • Journal Officiel·1979 / N°032·page 21·fr
    ... autorisé à sous-déléger sa signature à des fonctionnaires des cat...
  • Annonces Légales·2013 / N°033·page 36·fr
    ...'acte sous seing privé avec signatures légalisées le 4/3/2013, enr...
  • Annonces Légales·2020 / N°032·page 19·fr
    ...u Président de l'Assemblée (signature légalisée). A cet effet, la...
  • Journal Officiel·2013 / N°057·page 17·fr
    ...Les contrats objectifs sont approuvés par leur signature par le mi...
  • Annonces Légales·2026 / N°059·page 5·fr
    ...vé dont la légalisation des signatures porte la date du 23/04/2026...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 45·fr
    ...bre 2007 (acte S.S.P) signé signature légalisée par tout les assoc...
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 8·fr
    ...érants et du cogérant d'une signature sociale séparée et indépenda...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 25·fr
    ...ug avec pouvoirs étendus et signature sociale. Le Gérant Djemaa b...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 26·fr
    ...Pour la légalisation de la signature : Le Président de la Municipa...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 10·fr
    ...nt logés auprès de l'UBCI. Signature Le directeur général Naila...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 85·fr
    ...Il n'est pas nécessaire que la signature soit légalisée et que les...
  • Annonces Légales·2023 / N°145·page 8·fr
    ... acte sous seing privé avec signatures légalisées le 14 et 21/11/2...
  • Annonces Légales·2026 / N°005·page 6·fr
    ... acte sous seing privé avec signature légalisée le 9/12/2025 et en...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 20·fr
    ...délégation du pouvoir de sa signature au président directeur génér...