Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 348 résultats pour ""APA""
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 60·fr
    ...; 3) entre le curateur d'un incapable ou l'administrateur d'une in...
  • Journal Officiel·2004 / N°060·page 32·fr
    ...n d'un foyer universitaire de capacité d'hébergement de 340 lits a...
  • Journal Officiel·1974 / N°061·page 12·fr
    ...AINE DES PATES ALIMENTAIRES « CAPA » Capital Social : 160.000 Din...
  • Journal Officiel·2005 / N°013·page 29·fr
    ...’un foyer universitaire d’une capacité d’hébergement de 306 lits a...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 19·fr
    ...ables à la réduction des cas d'apatridie contenues ou qui seraient...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 51·fr
    ...Taparura Bloc «B» premier étage Bureau n°1 Sfax. Propriété à rend...
  • Journal Officiel·2021 / N°058·page 22·fr
    ...Le but de cette épreuve est d’évaluer la capacité du candidat à di...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 7·fr
    ...ire d'un brevet constatant sa capacité d'exercer ces fonctions, dé...
  • Annonces Légales·2012 / N°055·page 48·fr
    ...ié en un réservoir fixe d'une capacité de 7m3, implanté à l'usine ...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 44·fr
    ...on qu'il incombe d'évaluer la capacité de la société à poursuivre ...
  • Journal Officiel·2005 / N°013·page 23·fr
    ...’un foyer universitaire d’une capacité d’hébergement de 218 lits a...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 45·fr
    ...Le dépositaire s'assure que les critères relatifs à la capacité de...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 11·fr
    ...oins 100 mots/minute et d'une capacité en dactylographie de 30 à 4...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 29·fr
    ...Taparura Bloc «B» premier étage Bureau n° 2 Sfax. La Propriété à ...
  • Journal Officiel·2004 / N°027·page 102·fr
    ...de contenu par litre d'eau de capacité doit être égale à 0,95 fois...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 180·fr
    ...1995 fixant les conditions de capacité professionnelle pour l’insc...
  • Journal Officiel·1994 / N°053·page 12·fr
    ...une station d'épuration d'une capacité de 10 mille habitations ave...
  • Journal Officiel·2006 / N°101·page 23·fr
    ...Il doit disposer d'une capacité minimale de stockage de 2500 tonne...
  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 44·fr
    ...L'étudiant bénéficie lors de la session de rattrapage dans chaque ...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 16·fr
    ...NTRALE DE TUNISIE relatif au rapatriement obligatoire des fonds p...