Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 25·fr
    ...| 111 conforme à la parcelle n°03 du plan du titre foncier n°60398...
  • Journal Officiel·1991 / N°019·page 14·fr
    MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT # TABLEAU PARCELLAIRE ...
  • Journal Officiel·1977 / N°074·page 26·fr
    ...Salah | 3,199 | 1949 | | 026.3153K | Marceau Marcelle F. Berhaul...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 36·fr
    ...1ère Parcelle : Au Sud : Gedara. A l'Est : Une Sebkha. Au Nord : N...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 38·fr
    ... la parcelle n°3 211 du plan TPD n° 76593 conforme à la parcelle n...
  • Journal Officiel·1986 / N°003·page 8·fr
    ...I — Parcelle immatriculée | N° de la parcelle sur le plan | N° d...
  • Journal Officiel·2015 / N°028·page 5·fr
    ...de l'assiette des terrains de parcours du gouvernorat de Gabès. L...
  • Journal Officiel·1982 / N°068·page 25·fr
    ...Transit des marchandises, par tonne 20 millimes (2) Cette taxe n'...
  • Journal Officiel·2003 / N°068·page 8·fr
    ...- soit en marche avant et en marche arrière, - soit uniquement en ...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 308·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des ports. Domaine de la prestati...
  • Journal Officiel·2009 / N°040·page 7·fr
    ...19 - Il peut être autorisé, dans les cas justifiés, que les marcha...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 46·fr
    ...res intervenantes, pour une démarche progressive de mise en applic...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 35·fr
    ...Parcilement. - Au Nord : Ali Ben Sebti Bou-Ranane - A l'Ouest : Le...
  • Journal Officiel·1996 / N°026·page 6·fr
    ...- Séminaires d'architecture et modes de représentation - Séminaire...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 40·fr
    | N° d’ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Journal Officiel·2010 / N°103·page 30·fr
    ...marchés, les étapes de conclusion du marché, le contrôle des march...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 6·fr
    ...Mohamed Tahar M’Barck, à compter du 1er juillet 1975 Saida Brahim ...
  • Journal Officiel·2018 / N°043·page 33·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du Titre Foncie...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 5·fr
    ...- Toute demande d'autorisation de mise sur le marché d'un médicame...
  • Journal Officiel·1993 / N°004·page 10·fr
    ...* Un spécialiste des musées archéologiques et ethnographiques — Me...