Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 10·fr
    ...### Code de la Comptabilité Publique Art. 34. — L'article 70 du C...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 16·fr
    ...— Du jugement ART. 158. — La Juridiction prud'homale connaît aprè...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 10·fr
    ...## Article 52 Le Secrétaire Général de l'Organisation des Nations...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 5·fr
    ...Cette part est répartie entre les agents de la recette qui partici...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 21·fr
    ...— L'article 1er de l'arrêté susvisé du 18 octobre 1962 est complét...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 22·fr
    ...En conséquence, l'article VI des statuts est rédigé comme suit : ...
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 18·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 13·fr
    ...# Article XI 1. Les parties contractantes sont convenues qu'il do...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 19·fr
    ...Article 2 - Les dispositions de cet avenant sont rendues obligatoi...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 25·fr
    La partie saisie est propriétaire de 14/64 parts de la totalité du...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 21·fr
    ...L'accord de coentreprise prévoit généralement un mode de partage, ...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 9·fr
    ...Si la possibilité de redoublement prévu à l'article 71 ci-dessus e...
  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 15·fr
    ...| 44 | 101 | 7804 S2 Sousse (Partie) | Sidi Bou Ali | Terrain com...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 8·fr
    ...L'engagement prévu à l'article 64 accompagné d'un procès-verbal co...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 10·fr
    ...Il est ajouté à l'article 29 du code des droits d'enregistrement e...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 7·fr
    ...| A du plan TPD n° 44496 (n°51) | Partie de la parcelle E(328) Ayo...
  • Journal Officiel·1983 / N°062·page 19·fr
    ...b) Avoir accompli, tous les deux ans à partir de la date d'obtenti...
  • Journal Officiel·2005 / N°089·page 5·fr
    Sous réserve des dérogations prévues à l'article 16 de la loi susv...
  • Annonces Légales·2009 / N°122·page 33·fr
    Monsieur Elyes Rjaibi Cède et vend la totalité des parts sociales ...
  • Journal Officiel·2009 / N°040·page 8·fr
    ...35 - Les dispositions de l'article 152 du code des douanes sont ap...