Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 035 résultats pour ""E A P""
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 36·fr
    ... l'assemblée générale ordinaire a pris les décisions suivantes : ...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 27·fr
    ...1- la partie opposante a perdu la qualité pour agir ou n'a pas fou...
  • Journal Officiel·2008 / N°062·page 38·fr
    ...- justifie qu'elle a participé à cinquante appels d'offres avec le...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 48·fr
    ...un café, un avis de cette vente a paru au journal Essabeh le 27 dé...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 30·fr
    ...La parcelle de terre a pour limites : au Sud : une terre appartena...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 34·fr
    ...du 12/12/2014, l'associé unique a pris les décisions suivantes : ...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 22·fr
    ...Un avis similaire a paru sur le journal quotidien (Essabah) le 19 ...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 23·fr
    ...## MISE A PRIX Deux mille dinars (2.000 dinars) Outre les frais ...
  • Annonces Légales·2022 / N°152·page 17·fr
    ...qui était fait le 2/2/1988 elle a perdu le titre de propriété et e...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 7·fr
    ...La norme a pour objet de définir les qualités que doivent présente...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 14·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle a pour objet une fe...
  • Journal Officiel·2009 / N°047·page 10·fr
    ...bliques sont soumis au contrôle a posteriori de la cour des compte...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 28·fr
    ...### MISE A PRIX 1° Lot : Mille Dinars. 2° Lot : Cinq Cents Dinar...
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 34·fr
    ...tir de cette avis cette annonce a parue au journal Echchourouk pou...
  • Annonces Légales·2023 / N°001·page 11·fr
    ... 600 Dinars par moi, et qu'elle a payé tous les loyers dus. L'app...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 37·fr
    ...## NOUVELLE MISE A PRIX La surenchère aura lieu au nouveau prix s...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 43·fr
    ...Elle a pour président M. Sofiene Ben Abdallah et pour secrétaire g...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 26·fr
    ...Cette annonce a paru dans le journal Echourouk du 15 juillet 2005....
  • Journal Officiel·1973 / N°006·page 13·fr
    ...sociation, l'Assemblée Générale a procédé à la discussion de ces d...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 8·fr
    ...ion communautaire en la matière a permis de conclure l'échange de ...