Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 21·fr
    ...2ème prestation : attestation de dépôt de fonds à la trésorerie gé...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 49·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 18·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 3·fr
    ...Droite AB de direction Ouest-Est passant à 250 m au Nord du repère...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 35·fr
    ...saker ouest délimitée au nord par Hamda Mahjoub à l'ouest héritier...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 31·fr
    ...Qu'elle est limitée Au Sud et à l'Est : Terre domaniale. Au Nord...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 24·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 29·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 38·fr
    ...Qu’elle est sa propriété exclusive. Qu’elle n’est grevée d’aucune ...
  • Journal Officiel·1977 / N°069·page 14·fr
    ...Au Nord-Ouest : T.F. 101046. A l'Ouest : Zohra Bent Hédi Dridi. #...
  • Annonces Légales·2011 / N°069·page 43·fr
    ...Situé à l'extrémité de l'immeuble au côté est, s'étendant de l'est...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 59·fr
    ...Au Nord-Ouest : la Rue El-Batha ; Au Nord-Est : les Héritiers Aia...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 34·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Abdelouaheb Laroussi. A l'est : U...
  • Journal Officiel·1978 / N°086·page 29·fr
    ...Essada Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 14·fr
    ...A la date du 8 juin 1963, la dame Ajmia bent Fredj ben Lazreg est ...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 30·fr
    ...Mohamed Handous; A l'Est : Héritiers Khelil Ben Mahmoud Ben Ali Ha...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 15·fr
    ...Soumaya Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 113·fr
    ...Un oued sur partie et sur le restant Hassouna Mechnech; A l'Est :...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 41·fr
    ...À l'Est : un sentier. Au Nord : Pareillement. À l'Ouest : T.F. 250...
  • Journal Officiel·1991 / N°072·page 8·fr
    ...1) Usage domestique : 1.1. Usager branché au réseau public d'alim...