11 676 résultats pour ""GIT""
- Annonces Légales·2025 / N°145·page 15·fr...Il s'agit d'un espace entièrement achevé, ses fondations sont en b...
- Journal Officiel·1970 / N°033·page 9·fr...39 G 33° 05'', longitude 6 G 83° 37'', côte 1112 m carte du Djebel...
- Journal Officiel·2001 / N°066·page 45·fr...es de satisfaire ses besoins légitimes. La préférence sera donnée...
- Annonces Légales·2017 / N°069·page 47·fr...Il s'agit des 2707,6 parts indivises sur la totalité de 3868 parts...
- Journal Officiel·1995 / N°086·page 13·fr...40G 50' 60", longitude : 7 G 51' 00", carte de Jendouba à l'échell...
- Journal Officiel·1961 / N°008·page 12·fr... port de Bizerte, lorsqu'il s'agit d'embarquement effectué par voi...
- Annonces Légales·2025 / N°009·page 9·fr...Il s'agit de la parcelle «a» de 26 m² faisant partie d'un bâtiment...
- Journal Officiel·1978 / N°062·page 9·fr...d'une partie centrale d'axe longitudinal située au dessus du fond ...
- Journal Officiel·1972 / N°040·page 5·fr...40 G 67° 30'', longitude : 7 G 65° 73'', côte 401m, carte de l'Oue...
- Journal Officiel·2025 / N°050·page 45·fr...Il s'agit, précisément, d'un encours de ponctions de liquidités so...
- Annonces Légales·2012 / N°144·page 39·fr...il s'agit de la totalité de la propriété objet du titre foncier n°...
- Journal Officiel·1985 / N°033·page 21·fr...Dans ce cas, l'angle entre le plan longitudinal de symétrie du véh...
- Journal Officiel·1970 / N°029·page 24·fr...dh, latitude 40 G 99° 92'', longitude 7 G 21° 56'', côte 279 m, ca...
- Annonces Légales·2008 / N°038·page 80·fr...Il s'agit de 2 propriétés saisies : 1. Pour la propriété numéro 1...
- Annonces Légales·2010 / N°057·page 61·fr...il s'agit de la Moitié d'une division du bâtiment situé au rue d'A...
- Journal Officiel·2021 / N°115·page 29·fr...es type II | 03 | | | | Agitateur secoueur | 04 | | | |...
- Journal Officiel·2001 / N°066·page 39·fr...ible de répondre aux besoins légitimes exprimés par le Titulaire, ...
- Annonces Légales·2012 / N°017·page 53·fr...Il s'agit de quatre parts indivises de la totalité de douze parts ...
- Annonces Légales·2022 / N°147·page 6·fr...il s'agit d'un taux de rémunération annuel brut de 9,25% payable v...
- Journal Officiel·2010 / N°041·page 45·fr...n, qu'il a été averti qu'il s'agit d'un fonds bénéficiant d'une pr...