Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1986 / N°008·page 19·fr
    ...Par période mensuelle indivisible ... 94 4) Installation des appa...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 59·fr
    ...1/ La totalité des parties indivises du terrain agricole dénommé «...
  • Annonces Légales·2016 / N°120·page 46·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la société Spertex dans...
  • Annonces Légales·2004 / N°073·page 3·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises revenant au débiteur ...
  • Journal Officiel·1985 / N°009·page 12·fr
    ...106 Bizerte S2 (des parts indivises) | 47 ha 47 a 96 ca | Ali Ben ...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 53·fr
    ...Il s'agit de 130/368 parts dans l'indivision du titre foncier n° 7...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 45·fr
    ...Les 177/556 parts indivises du bien immobilier, dénommé «Echaraf 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 40·fr
    ...1) le requérant pour 1 demi dans l'indivision, 2) son frère germai...
  • Annonces Légales·2014 / N°121·page 42·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant à Mr Habib Ben Amor Aliou...
  • Annonces Légales·2020 / N°032·page 8·fr
    ...2020R00847VEPA1 Vente aux enchères publiques des parts dans l'ind...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 30·fr
    ...ation, pour une moitié dans l'indivision. II. — Les héritiers de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°103·page 31·fr
    ...les parts indivises (14 /32 parts = 24167.5 mettre carré) lui reve...
  • Annonces Légales·2022 / N°068·page 11·fr
    ...les 343,874 parts indivises de l'immeuble objet du TF 136719 Tunis...
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 44·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 1 /4 indivises du TF n° 87063 Tunis...
  • Annonces Légales·2009 / N°081·page 19·fr
    ...La totalité des 300 parts indivises appartenant au débiteur saisi ...
  • Annonces Légales·2012 / N°107·page 33·fr
    ...* L'immeuble objet de la saisie des parts indivises (4260 parts) p...
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 15·fr
    ...2023R00958VEPA1 Vente aux enchères publiques Des parts indivises...
  • Annonces Légales·2011 / N°115·page 41·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 2076è indivises du TF N° 45161 Aria...
  • Journal Officiel·2005 / N°102·page 24·fr
    ...- Le sportif d'élite ciblé dans les sports individuels bénéficie e...
  • Annonces Légales·2011 / N°125·page 41·fr
    ...Les parts objet des poursuites constituent la moitié indivise du t...