22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2006 / N°040·page 59·fr...1/ La totalité des parties indivises du terrain agricole dénommé «...
- Annonces Légales·2016 / N°120·page 46·fr...La totalité des parts indivises revenant à la société Spertex dans...
- Annonces Légales·2004 / N°073·page 3·fr...Il s'agit de la totalité des parts indivises revenant au débiteur ...
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- Journal Officiel·1975 / N°001·page 40·fr...1) le requérant pour 1 demi dans l'indivision, 2) son frère germai...
- Annonces Légales·2014 / N°121·page 42·fr...la totalité des parts indivises revenant à Mr Habib Ben Amor Aliou...
- Annonces Légales·2020 / N°032·page 8·fr...2020R00847VEPA1 Vente aux enchères publiques des parts dans l'ind...
- Journal Officiel·1974 / N°067·page 30·fr...ation, pour une moitié dans l'indivision. II. — Les héritiers de ...
- Annonces Légales·2011 / N°103·page 31·fr...les parts indivises (14 /32 parts = 24167.5 mettre carré) lui reve...
- Annonces Légales·2022 / N°068·page 11·fr...les 343,874 parts indivises de l'immeuble objet du TF 136719 Tunis...
- Annonces Légales·2009 / N°065·page 44·fr...Parts indivises à vendre : Les 1 /4 indivises du TF n° 87063 Tunis...
- Annonces Légales·2009 / N°081·page 19·fr...La totalité des 300 parts indivises appartenant au débiteur saisi ...
- Annonces Légales·2012 / N°107·page 33·fr...* L'immeuble objet de la saisie des parts indivises (4260 parts) p...
- Annonces Légales·2023 / N°050·page 15·fr...2023R00958VEPA1 Vente aux enchères publiques Des parts indivises...
- Annonces Légales·2011 / N°115·page 41·fr...Parts indivises à vendre : Les 2076è indivises du TF N° 45161 Aria...
- Journal Officiel·2005 / N°102·page 24·fr...- Le sportif d'élite ciblé dans les sports individuels bénéficie e...
- Annonces Légales·2011 / N°125·page 41·fr...Les parts objet des poursuites constituent la moitié indivise du t...