Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 675 résultats pour ""N CONSEIL""
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 14·fr
    ...— L'Agence Foncière Touristique est administrée par un Conseil d'A...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 65·fr
    ...La Société est administrée par un Conseil d'Administration composé...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 11·fr
    ...Il peut se faire assister par un conseil de son choix. Les sancti...
  • Journal Officiel·1994 / N°061·page 4·fr
    ...ale qui, sur proposition d'un conseil consultatif composé des chef...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 28·fr
    ...La Société est administrée par un conseil d'administration composé...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 6·fr
    ...— La Maison Tunisienne de l'Édition est administrée par un Conseil...
  • Journal Officiel·1999 / N°032·page 4·fr
    ...- Il est créé un Conseil National de la Statistique chargé de prop...
  • Journal Officiel·2000 / N°071·page 14·fr
    ...5 - L'institut comprend un conseil scientifique qui exerce les mis...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 130·fr
    ...La société est administrée par un conseil d'administration composé...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 8·fr
    ...— L'École est administrée par un Conseil de perfectionnement dont ...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 29·fr
    ...La dite Société est administrée par un Conseil composé de 3 à 10 m...
  • Journal Officiel·1999 / N°021·page 11·fr
    ...vo-pastoral du Nord-Ouest, un conseil d'entreprise, à caractère co...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 21·fr
    ...La Société est administrée par un Conseil composé de 3 membres au ...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 2·fr
    ...— La Société de Caution Mutuelle Agricole est administrée par un C...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 34·fr
    ...embres, il a été constitué un Conseil de Surveillance de trois mem...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 2·fr
    ...4.** — La Société d'Entraide est administrée par un Conseil d'Admi...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 38·fr
    ...- La Société est administrée par un Conseil de trois membres au mo...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 21·fr
    ...Le centre est administré par un conseil d'administration composé d...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 19·fr
    ...sionnaires composant l'ancien Conseil d'Administration et pris act...
  • Journal Officiel·1994 / N°039·page 10·fr
    ...aussure est administré par un conseil d'administration présidé par...